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Commune d’Espalion (Aveyron)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune d’Espalion (Aveyron) pour les exercices 2015 et suivants.
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Commune de La Malène (Lozère)
Le préfet de la Lozère a saisi la chambre pour avis, sur le fondement de l’article L. 1612-2 du code général des collectivités territoriales, suite au défaut d’adoption du budget principal 2023 de la commune de La Malène dans les délais légaux.
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Commune de Ners (Gard)
Avis de contrôle budgétaire, CGCT L.1612-15
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Commune de Vézénobres (Gard)
Avis de contrôle budgétaire, L1612-15
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Commune de Roquecourbe (Tarn)
Rapport d'observations définitives
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Commune d'Argeliers (Aude)
La chambre régionale des comptes d’Occitanie a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune d’Argeliers (Aude) à compter de l’exercice 2016
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Commune de Souillac (Lot)
Rapport d'observations définitives
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Commune du Vigan (Gard)
Rapport d'observations définitives
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Commune de Figeac (Lot)
La chambre régionale des comptes a examiné la gestion de la commune de Figeac pour les exercices 2012 à nos jours. Le périmètre de l’examen porte sur la fiabilité des comptes, sur la situation financière et sur le développement de la commune dans le cadre de l’enquête régionale sur les villes moyenn...
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Commune de Gaillac (Tarn)
La chambre a prononcé , le 19 novembre 2019, le jugement n°2019-0016 relatif aux comptes de l'exercice 2016 de la commune de Gaillac.
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