Rapport d'observations définitives n° 2023-0271 - exercices 2016 à 2020 L’association dénommée « régie de territoire de Macouria », créée le 3 septembre 2015 sous l’égide de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association, a démarré son activité le 1...
Voir la publication
1
1 Document
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle du centre hospitalier d’Auch (CH) sur les exercices 2018 et suivants. Il est situé dans le département du Gers, territoire présentant des besoins de soins marqués en raison notamment du vieillissement de sa population.
Voir la publication
8
8 Documents
Dans le cadre d’une enquête nationale, la CRC Occitanie a cherché à mieux cerner les enjeux du changement climatique pour les territoires de montagne en Occitanie. Au total, l’enquête a permis d’approcher les problématiques de 17 des 38 domaines skiables des Pyrénées françaises.
Le centre hospitalier de Cahors est l’établissement pivot du territoire de santé du Lot. Il emploie un peu plus de mille agents et dispose en 2014 d’un budget de fonctionnement proche de 85 M€ pour le budget principal (budget H « hôpital »).
Voir la publication
2
2 Documents
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de Balaruc-les-Bains, commune de 6 972 habitants du canton de Frontignan dans le département de l’Hérault, qui présente la particularité de bénéficier sur son territoire d’une dynamique démographique et fin...
Voir la publication
2
2 Documents
L’accès aux soins de premier recours dispensés par les médecins généralistes, les spécialistes en accès directs, les pharmaciens, infirmiers et kinésithérapeutes notamment est de plus en plus difficile, au point que l’on qualifie une partie du territoire national de « désert médical ». Pourtant de...
La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé pour les exercices 2011 et suivants la gestion de la société d’économie mixte (SEM) Oppidea, dont l’activité d’aménagement est centrée essentiellement sur le territoire de la métropole de Toulouse.
Voir la publication
4
4 Documents
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle de la métropole de Toulouse. Ce contrôle, qui s’inscrit dans le cadre d’une enquête nationale sur la territorialisation de la politique du logement, a porté sur les politiques de l’habitat, du logement et de peuplement ainsi que sur le...
Voir la publication
3
3 Documents
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes Conflent Canigó à compter de sa création en 2015. Dans ce cadre, elle a examiné la gouvernance et l’exercice des compétences, les équilibres financiers du territoire, la fiabilité des com...
Voir la publication
3
3 Documents
Le centre hospitalier d’Auch, établissement pivot du territoire de santé du Gers, propose une offre de soins de 558 lits et places en hospitalisation complète et incomplète en 2013, dont 54 % sont affectés à des activités de court séjour de médecine, chirurgie et obstétrique, 12 % à des activités de...
Voir la publication
1
1 Document