1576 résultats pour “ministère de la culture”

La chambre régionale des comptes s’est entre autres sujets, intéressée à la politique culturelle de la CA de La Rochelle dont l’ambition affichée (signature d’un « pacte culture » avec l’Etat pour 2015-2017, commission « culture » créée, en 2014, regroupant des élus communautaire...

Ustaritz est une commune rurale de 6 608 habitants. Chef-lieu de canton, elle est située à l’ouest du département des Pyrénées-Atlantiques, à 14 kilomètres de Bayonne. Elle s’est développée sur la Nive, affluent de l’Adour, et s’étend sur une superficie de 3 275 hectares. Son territoire est couvert ...

Dans le cadre d’une enquête sur l’adaptation des forêts au changement climatique, la chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine a examiné le rôle de L’Union girondine des associations syndicales de défense des forêts contre les incendies et de la mise en valeur des forêts sur le massif foresti...

Contrôle de la chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine dans le cadre d’une enquête nationale sur la territorialisation de la politique du logement : la gouvernance de la politique du logement est marquée par un volontarisme indéniable, mais s’est trouvée parfois bridée par la « cu...

La chambre territoriale des comptes a examiné les comptes et la gestion de la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de Nouvelle-Calédonie, pour les exercices 2019 et suivants.

Le syndicat mixte des aéroports de Charente (SMAC) exploite, depuis 2018, l’aéroport d’Angoulême et la partie civile de la base militaire de Cognac. Il a installé à Angoulême une nouvelle dynamique: arrêt des tentatives de développement d’un trafic commercial devenu inexistant pour lui préférer d’au...

Le département de la Vienne gère des dispositifs complexes, soit dans le cadre des politiques publiques dont il a la responsabilité en application de la loi, soit au titre d’opérations qu’il a conçues et conduites, principalement autour du parc et de la technopole du Futuroscope et du village de Cen...

Ce contrôle porte sur la gestion de l’aide sociale à l’enfance et la prise en charge des mineurs non accompagnés, dans le cadre d’une enquête commune à la Cour et aux chambres régionales des comptes. L’arrivée de mineurs étrangers et isolés sur le territoire national n’est pas un phénomène récent ma...