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704 résultats pour “fours industriels européens four induction”
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Journées européennes du patrimoine 2023
La Chambre régionale des comptes Normandie vous accueillera pour les journées européennes du patrimoine le samedi 16 septembre.
CRC NORMANDIE -
Journées européennes du patrimoine
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Journées Européennes du Patrimoine 2018
La CRC Normandie participe aux JEP 2018
CRC NORMANDIE -
Retour en image sur les Journées européennes du patrimoine
Vous étiez nombreux et nombreuses (131 personnes) à venir à notre rencontre pour la visite de notre exposition et de nos locaux, pour la présentation de nos missions et pour les animations à destination des enfants.
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CRC NORMANDIE -
Syndicat mixte pour le développement de la zone industrielle et portuaire Eure-Calvados (Zipec)
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CRC NORMANDIE -
Les enjeux de la TVA à l’ère du numérique
Depuis la publication, en février 2023, du rapport du Conseil des prélèvements obligatoires intitulé « La taxe sur la valeur ajoutée (TVA), un impôt à recentrer sur son objectif de rendement pour les finances publiques », les discussions sur le paquet de la Commission européenne du 8 décembre 2022 e...
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CPO -
Adapter l’impôt sur les sociétés à une économie ouverte
Le Conseil des prélèvements obligatoires (CPO) publie un rapport consacré à l’impôt sur les sociétés (IS). L’IS est confronté à un double contexte de mobilité des capitaux, des entreprises et des personnes, et de concurrence vive entre les États, qui diffère fortement des conditions de sa création e...
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CPO -
Syndicat mixte d’élimination des déchets de l’arrondissement de Rouen (Smedar) (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du syndicat mixte d’élimination des déchets de l’arrondissement de Rouen (Smedar), pour les exercices 2012 à 2017.
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CRC NORMANDIE -
Adapter la fiscalité des entreprises à une économie mondiale numérisée
À la demande de la commission des finances de l’Assemblée nationale, le conseil des prélèvements obligatoires (CPO) s’est intéressé aux conséquences de la mondialisation et de la numérisation de l’économie sur la fiscalité des entreprises. La mondialisation et la numérisation des économies ont boule...
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CPO