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Caisse de crédit municipal de Rouen (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la caisse de crédit municipal de Rouen (CMR) pour les exercices 2015 à 2019.
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CRC NORMANDIE -
Caisse de prévoyance sociale : ensemble des prestations apportées (Polynésie française)
Pour son premier contrôle de la Caisse de Prévoyance sociale, la Chambre a choisi d’avoir une vision d’ensemble de cet organisme depuis 2016. L’étendue du sujet a conduit à la production d’un rapport étoffé accompagné d’un résumé qui reprend tous les aspects traités (cf. ci-après), et d’une synthèse...
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Caisse de prévoyance sociale : les ressources humaines (Polynésie française)
La Chambre a inscrit à son programme annuel de contrôle 2022 la gestion des ressources humaines de la Caisse de prévoyance sociale (CPS). La période examinée porte sur les exercices 2017 et suivants. La gouvernance de la Caisse a été revue par la loi du Pays n°2022-21 du 23 mai 2022. Le conseil d’a...
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Caisse de prévoyance sociale : Les systèmes d'information (Polynésie française)
Le contrôle a porté sur les systèmes d’information (SI) de la Caisse de Prévoyance Sociale (CPS) de 2014 à nos jours. Cette période correspond à la mise en œuvre du Schéma directeur des systèmes d’information élaboré fin 2013. Un système d’information est constitué de l’ensemble des logiciels et m...
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Caisse des écoles de Cherbourg-en-Cotentin (Manche)
Jugement des comptes de l'exercice 2018
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CRC NORMANDIE -
Caisse des écoles de Bolbec (Seine-Maritime)
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CRC NORMANDIE -
Caisse de crédit municipal du Havre (Seine-Maritime)
Jugement de débet - Jugement infirmé en appel par arrêt de la Cour des comptes n° 68893 du 30/01/2014
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CRC NORMANDIE -
Caisse de soutien des prix du coprah (CSPC) (Polynésie française)
La culture du coprah est une activité centrale dans les archipels éloignés et notamment des Tuamotu Gambier. Elle assure des moyens de subsistance à des populations isolées aux revenus modestes, en l’absence d’aide social de type « revenu minimum » ou d’allocation chômage. Pour de nombreuses famille...
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Caisse des écoles de Saint-Étienne-du-Rouvray (Seine-Maritime)
Jugement des comptes
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CRC NORMANDIE -
Société d'économie mixte d'exploitation de l'espace de culture et de communication de la Ville d'Évreux (SEM Espace) - Évreux (Eure)
Rapport d'observations définitives
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CRC NORMANDIE