-
Syndicat intercommunal de reconstruction de la piscine de Brionne (Eure)
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Syndicat mixte du centre aquatique « La Piscine » de Fécamp (Seine-Maritime)
Jugement des comptes de l'exercice 2014 - Jugement infirmé en appel par arrêt de la Cour des comptes n° S2019-1763 du 18 juillet 2019.
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Maison de retraite d'Harcourt - Syndicat intercommunal de reconstruction de la piscine de Brionne - Syndicat d'adduction d'eau potable de Fontaine-la-Soret (Eure)
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Maisons de retraite de Brionne et d'Harcourt - Communauté de communes de Brionne - Syndicat interhospitalier d'Harcourt - Syndicat intercommunal de reconstruction de la piscine de Brionne (Eure)
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Département du Tarn (Tarn)
Avis de contrôle budgétaire Le comptable de la communauté d’agglomération de Castres-Mazamet (CACM) a saisi la chambre régionale des comptes de Midi-Pyrénées sur le fondement de l’article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales, du défaut d’inscription au budget du département du ...
Voir la publication
1
1 Document
CRC OCCITANIE -
Commune de Gournay-en-Bray (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2019, la gestion de la commune de Gournay-en-Bray (Seine-Maritime).
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Commune de Souillac (Lot)
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
1
1 Document
CRC OCCITANIE -
Commune d'Évreux (Eure)
La chambre régionale des comptes a examiné la gestion de la commune d’Evreux pour les exercices 2012 et suivants.
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Communauté de communes de Caux-Austreberthe - Pavilly (Seine-Maritime)
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Commune de Trèbes (Aude)
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
2
2 Documents
CRC OCCITANIE