965 résultats pour “fraude fiscale”

Membre de la communauté d’agglomération de Lens-Liévin, la commune de Sallaumines (Pas-de-Calais) compte 9 654 habitants au 1er janvier 2021, dont la moitié réside en quartiers prioritaires de la ville. Compte tenu de son passé industriel et de ses caractéristiques socio-économiques, elle s’est eng...

Rapports d'observations définitives L’association Nord France Innovation Développement, créée au 1er février 1993, est devenue l’agence régionale de développement et d’innovation des Hauts-de-France suite à sa fusion-absorption avec l’agence régionale d’innovation de Picardie le 1er janvier 2018.

Enquête nationale sur la complémentarité et la concurrence des établissements de santé. Le centre hospitalier de Cambrai (Nord) est le troisième établissement public de santé du Hainaut-Cambrésis après ceux de Valenciennes et de Maubeuge. Il garantit une offre de soins étendue (médecine, chirurgie,...

Rapport d'observations définitives La commune d’Albert, avec une population de 10 182 habitants, est la troisième ville du département de la Somme. Elle est la ville centre de la communauté de communes du pays du coquelicot, qui fédère 66 communes et compte 28 390 habitants.

Rapport d'observations définitives La communauté de communes Pays d’Opale, localisée au sein d’un triangle Boulogne-sur-Mer – Calais – Saint-Omer, est issue de la fusion, le 1er janvier 2017, de deux intercommunalités : la communauté de communes des Trois Pays et la communauté de communes du Sud-Ou...

Avec 5 103 habitants en 2020, Grand-Fort Philippe est la 9ème des 17 communes de la communauté urbaine de Dunkerque (CUD), par sa population. Cette dernière diminue, depuis 1982, la commune ne présentant pas le même potentiel d’attractivité économique que certaines autres communes littorales qui son...

Rapport d'observations définitives La commune d’Audresselles, station balnéaire du Pas-de-Calais, compte 663 habitants. Son budget consolidé (budget principal et budget annexe du camping) est de l’ordre d’1,1 M€. Elle appartient à la communauté de communes de la Terre des 2 Caps.  

  Marquette-lez-Lille, commune située au nord de l’agglomération lilloise, est – depuis l’origine, en 1967 – membre de la communauté urbaine de Lille (devenue Métropole Européenne de Lille en 2015). Son territoire est marqué – en raison de son passé industriel – par de vastes espaces, souvent pol...

Rapport d'observations définitives Membre de la communauté d’agglomération du Douaisis, la commune de Douai (Nord) compte près de 40 600 habitants en 2020 et s’appuie sur un budget de 50,2 M€ en dépenses réelles de fonctionnement. Disposant d’indicateurs socio-économiques peu favorables, elle est e...

Créée en 1993 sous la forme d’un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité additionnelle, la communauté de communes de la région d’Audruicq (CCRA) est ancienne, et son périmètre intercommunal inchangé depuis. Elle s’étend sur quinze communes du Pas-de-Calais, regroupe 27 630 hab...