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Communauté d'agglomération du Territoire de la Côte Ouest
La chambre régionale des comptes de La Réunion publie le rapport des comptes et de la gestion du TCO, "volet mobilité" après avoir contrôlé ses compétences et sa situation financière, concernant les exercices 2016 et suivants ainsi que ses réponses.
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Assistance départementale pour les territoires de l'Oise (ADTO)
Rapport d'observations définitives Après avoir souhaité créer une agence technique départementale sous forme associative, le département de l’Oise et plusieurs collectivités se sont regroupés pour constituer en 2011 une société publique locale (SPL), dénommée « Assistance départementale pour le...
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Société publique locale « Aménagement du territoire boulonnais » (Pas-de-Calais)
Créée en 2014 pour aménager le territoire du Boulonnais (Pas-de-Calais), la société publique locale « Aménagement du territoire boulonnais » (SPL ATB) a été substituée dans cette mission à la société anonyme immobilière d’économie mixte « Urbaviléo ». À ce titre, elle est venue c...
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Communauté d'agglomération du Territoire de la Côte Ouest (TCO) (La Réunion)
La chambre régionale des comptes de La Réunion publie le jugement n° 2022-001 sur les comptes de la communauté d'agglomération du Territoire de la Côte Ouest (TCO), pour les exercices 2015 à 2018.
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Association "Centre de déploiement et de l'éco-transition dans les entreprises et les territoires" (Pas-de-Calais)
Créée en juillet 2020, l'association "Centre de déploiement de l'éco-transition dans les entreprises et les territoires (CD2E) est issue du processus de "fusion-création" de trois associations. Ces dernières ont transmis leur patrimoine, leurs droits, biens et obligations à la nouvelle association.
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Communauté d'agglomération du territoire de la Côte Ouest (TCO) - Cahier 1 (La Réunion)
La chambre régionale des comptes La Réunion publie le rapport d'observations définitives sur la gestion de la communauté d'agglomération du territoire de la Côte Ouest (TCO) pour les exercices 2015 et suivants sur les compétences et la situation financière, ainsi que la réponse qui y a été apportée.
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Communauté d'agglomération du territoire de la Côte Ouest (TCO) - Cahier 2 (La Réunion)
La chambre régionale des comptes La Réunion publie le rapport d'observations définitives sur la gestion de la communauté d'agglomération du territoire de la Côte Ouest (TCO) concernant les exercices 2015 et suivants sur le développement durable et la gestion des déchets, ainsi que la réponse qui y a...
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Communauté d'agglomération - Territoire de la Cote Ouest (TCO) (Réunion)
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Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) (Réunion)
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Société d'économie mixte locale Initialité, Ingénierie et Territoire (Aisne)
Rapport d'observations définitives
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