2253 résultats pour “territoires”

Accueil des JO, production de 38 000 logements par an, construction des 68 gares du Grand Paris Express : la politique d’aménagement sur le Grand Paris a a une occasion historique de contribuer au rééquilibrage Est-Ouest. Pourtant, sur 1000 projets en cours, seuls 6 sont déclarés d’intérêt...

La communauté d’agglomération Rambouillet Territoires (CART) compte 36 communes et 79 020 habitants. D’une superficie de 629,5 km², elle recouvre plus du quart du département des Yvelines. La chambre régionale des comptes d’Île-de-France qui a contrôlé les comptes et la gestion d...

Rapport d'observations définitives Après avoir souhaité créer une agence technique départementale sous forme associative, le département de l’Oise et plusieurs collectivités se sont regroupés pour constituer en 2011 une société publique locale (SPL), dénommée « Assistance départementale pour le...

Créée en 2014 pour aménager le territoire du Boulonnais (Pas-de-Calais), la société publique locale « Aménagement du territoire boulonnais » (SPL ATB) a été substituée dans cette mission à la société anonyme immobilière d’économie mixte « Urbaviléo ». À ce titre, elle est venue c...

Créée en juillet 2020, l'association "Centre de déploiement de l'éco-transition dans les entreprises et les territoires (CD2E) est issue du processus de "fusion-création" de trois associations. Ces dernières ont transmis leur patrimoine, leurs droits, biens et obligations à la nouvelle association.

La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la Société d’économie mixte d’animation économique au service des territoires (Semaest) depuis 2014. Face à des quartiers marqués par la déshérence commerciale et des mono-activités, la Ville de Paris avait conf...

Rapport d'observations définitives

Créée en 1983, la société anonyme d’économie mixte Territoires 62 est un acteur historique de l’aménagement dans le Pas-de-Calais. Elle réalise des opérations d’aménagement et de construction immobilière, déclinées en trois domaines : l’habitat, le développement économique, et le cadre de vie «...