1012 résultats pour “Centre hospitalier”

La chambre publie le 6 novembre 2020 son rapport d’observations définitives sur la gestion du syndicat mixte Kerval Centre Armor, à Saint-Brieuc (Côtes d’Armor).  Le syndicat assure le traitement des déchets ménagers et assimilés de plus de la moitié des costarmoricains.  En 2018, ce sont...

La chambre publie le 1er juillet 2021 son rapport d’observations définitives sur la gestion de l’association « Centre de production des paroles contemporaines » (CPPC), à Rennes, depuis 2014.

La chambre publie le 9 novembre 2020 son rapport d’observations définitives sur la gestion, depuis 2008, de la « communauté intercommunale pour le développement de la région et des agglomérations de Loudéac » (Cideral), devenue le 1er janvier 2017, Loudéac communauté Bretagne Cen...

La chambre publie le 4 novembre 2020 son rapport d’observations définitives sur le contrôle du centre communal d’action sociale (CCAS) de Rennes (Ille-et-Vilaine), depuis 2012.

La chambre publie son rapport d’observations définitives sur la gestion, depuis 2013, de l’association rennaise des centres sociaux (ARCS), en Ille-et-Vilaine. L’ARCS a été créée le 18 juin 2003, pour assurer la gestion des centres sociaux situés sur le territoire de la commune de Rennes.

La chambre publie le 31 janvier 2019 son rapport d’observations définitives sur la gestion du Centre communal d’action sociale (CCAS) de BREST (Finistère), depuis 2012. En 2018, elle avait contrôlé un autre CCAS d’une ville importante en Bretagne, celui de Saint-Brieuc dans les Côtes d’Armor.

La chambre publie ce jour le 2e avis budgétaire qu'elle a rendu pour la communauté de communes Loudéac Communauté Bretagne Centre. Lire le 1er avis rendu le 23 mai 2023

Jugement des comptes - Exercice 2018