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La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Etienne, au titre des exercices 2012 à 2017. La chambre rend public le rapport d’observations définitives communiqué au conseil municipal le 15 juillet 2020. Le contrôle ét...

Les hôpitaux Drôme Nord (HDN) sont issus de la fusion de l’hôpital de Romans-sur-Isère et de l’hôpital de Saint-Vallier en 2001. L’établissement, installé sur deux sites distants d’une trentaine de kilomètres, est le deuxième plus important du département de la Drôme avec 117 M€ de recettes en 2016.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Val d’Isère pour les exercices 2014 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion des exercices 2013 et suivants, de la communauté d’agglomération Vichy Val d’Allier, devenue Vichy Communauté au 1er janvier 2017, en veillant à intégr...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion du service départemental-métropolitain d'incendie et de secours (SDMIS) depuis sa création le 1er janvier 2015 jusqu’en 2022. A été mise en annexe du ...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail 2018, au contrôle des comptes et de la gestion de Saint-Étienne Métropole pour les exercices 2012 à 2017, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Grenoble pour les exercices 2011 à 2016, en intégrant, autant que possible, les données les plus récentes. Grenoble est, avec 162 780 habitants en 2016, la troisième commune la plus peuplée d...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du département de la Haute-Savoie au titre de l’enquête sur l’entretien et l’exploitation du réseau routier non concédé pour les exercices 2014 à 2019, en veillant à intégrer, autant que possible...

La chambre régionale des comptes d’Auvergne, Rhône-Alpes a procédé à l’examen de la gestion de la commune de Clermont-Ferrand de 2008 à 2014. Le contrôle a porté sur la qualité de l’information budgétaire, l’évolution de la situation financière, la gestion locale de la fonction publique territoriale...