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Maison de la culture de Grenoble (MC2) (Isère)
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Établissement public administratif Territoire Ressource Arts et Culture à Échirolles (Isère)
La chambre régionale des comptes Auvergne Rhône-Alpes a réalisé le contrôle des comptes et de la gestion de l’établissement public administratif Territoire, ressource, arts et culture Échirolles (EPA le TRACé). Cet établissement est entré en activité le 1er mars 2021. Il est né de la fusion des musé...
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Etablissement public de coopération culturelle Travail et Culture (TEC) de Saint-Maurice-de-l'Exil - Isère
La chambre régionale des comptes d’Auvergne-Rhône-Alpes a procédé à l’examen de la gestion de Travail et Culture (TEC) pour les exercices 2013 à 2015. Les données ont été actualisées lorsqu’elles étaient disponibles.
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Etablissement public de coopération culturelle Maison de la Culture de Grenoble (Isère)
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Association - association Le Transfo Art et Culture en Auvergne (Puy-de-Dôme)
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Rapport d'activité 2023 de la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes
Ce rapport présente l’organisation de la chambre, ses missions (contrôle des actes budgétaires, contrôle des comptes et de la gestion, évaluation des politiques publiques) ainsi que le rôle du ministère public.
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Rapport annuel d'activité 2020 de la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes
Ce rapport est l’occasion de présenter l’organisation de la chambre (moyens mis à disposition des sections territoriales, ressort géographique et organismes soumis au contrôle juridictionnel), ses missions (jugement des comptes des comptables, contrôle des actes budgétaires et contrôle des comptes e...
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Rapport d'activité 2022 de la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes
Ce rapport présente l’organisation de la chambre, ses missions (jugement des comptes des comptables, contrôle des actes budgétaires et contrôle des comptes et de la gestion) ainsi que le rôle du ministère public. L’année 2022 est la dernière année de l’activité historique du jugement des comptes, ce...
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Communauté de communes du Diois (Drôme)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes du Diois (CCD) pour les exercices 2016 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus réce...
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Commune de La Chapelle-d'Abondance (Haute-Savoie)
La chambre régionale des comptes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de La Chapelle-d’Abondance ainsi que des comptes de la délégation du service public des remontées mécaniques tenus par la Société d’exploitation de La Chapell...
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