-
Société de développement et d'aménagement de la Moselle (Sodevam)
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné, pour la période 2018 à 2023, les comptes et la gestion de la société de développement et d’aménagement de la Moselle. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête sur la reconversion des friches industrielles situées sur le territoire de l’a...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC GRAND EST -
Syndicat mixte E-log'in 4 (Moselle)
La chambre a examiné les comptes et la gestion du syndicat mixte ouvert E-log’in 4 (Moselle) pour les exercices 2018 et suivants. Le syndicat a été créé en 2014 dans le but de gérer la reconversion et l’aménagement de l’ancienne friche industrielle dite de l’Europort, pour le compte de six intercom...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC GRAND EST -
Audience solennelle du 14 avril 2023
La chambre régionale des comptes Grand Est a tenu le vendredi 14 avril 2023 son audience solennelle de rentrée, en présence de Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, et devant un public nombreux composé d’élus, d’autorités civiles et militaires, de chefs de juridictions et de ha...
CRC GRAND EST -
Communauté d'agglomération de Saint-Dié-des-Vosges (Vosges)
La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération de Saint-Dié-des-Vosges (CASDDV) au cours des exercices 2018 et suivants. Cette intercommunalité qui regroupe 77 communes et près de 74 000 habitants, a été créée le 1er janvier 201...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC GRAND EST -
Séance solennelle de rentrée du 3 mars 2022
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a tenu le 3 mars 2022 une audience solennelle de rentrée, en présence notamment de M. le préfet de région, de plusieurs parlementaires et élus locaux, des représentants des juridictions de l’ordre judiciaire et de l’ordre administratif, des repré...
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Séance solennelle de rentrée du 26 janvier 2023
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a tenu le 26 janvier 2023 une audience solennelle de rentrée, en présence notamment du procureur général près la Cour des comptes, de madame la secrétaire générale, représentant le préfet de la région Auvergne Rhône-Alpes, de plusieurs parlementa...
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Établissement public foncier de Grand Est (EPFGE) (Meurthe-et-Moselle)
La chambre a examiné, pour les exercices 2017 et suivants, les comptes et la gestion de l’établissement public foncier de Grand Est (EPFGE), opérateur majeur auprès des collectivités pour réaliser des acquisitions foncières et immobilières et conduire des études et des travaux de pré-aménagement pou...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC GRAND EST -
Commune de Sathonay-Camp (métropole de Lyon) - Enquête Accès des jeunes au sport
Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête commune à la Cour des comptes et à la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes, portant sur la thématique de l’accès des jeunes au sport.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Centre hospitalier de Montgelas - Givors (Rhône)
La chambre régionale des comptes d'Auvergne, Rhône-Alpes a examiné la gestion du centre hospitalier de Givors de 2007 à 2012. Ses observations essentielles portent sur la stratégie, l’activité, la situation financière et la gestion des ressources humaines. La reconversion partielle de l’établ...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES