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1467 résultats pour “fours industriels européens four induction”
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Collectivité européenne d'Alsace (Bas-Rhin)
La chambre régionale des comptes Grand Est a réalisé pour la première fois le contrôle de la Collectivité européenne d’Alsace (CeA) créée le 1er janvier 2021. Elle dresse le bilan du travail, encore en cours, des processus de convergence des organisations, de gestion des ressources humaines et des ...
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CRC GRAND EST -
La politique de la Collectivité européenne d'Alsace en faveur du vélo
À la suite d’une demande citoyenne, la chambre régionale des comptes Grand Est a examiné la politique de la collectivité européenne d’Alsace (CeA) en faveur du vélo, pour les exercices 2021 et suivants. La CeA a adopté un schéma directeur afin d’augmenter la part du vélo dans les déplacements du qu...
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CRC GRAND EST -
Journées européennes du patrimoine 2023
Découvrez les coulisses de la Chambre régionale des comptes Grand Est à l'occasion des journées européennes du patrimoine
CRC GRAND EST -
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
La Cour de discipline budgétaire et financière notifie, le 23 janvier 2020, l’arrêt « Institut national de la propriété industrielle (INPI) ». L’affaire portait sur le versement de rémunérations, d’accessoires de rémunération et de frais de déplacement à des personnels de l’INPI, fonctionnaires déta...
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CDBF -
Institut national de la propriété industrielle (INPI) (2e arrêt)
La Cour de discipline budgétaire et financière notifie, le 27 juillet 2022, l’arrêt « Institut national de la propriété industrielle (INPI)- 2e arrêt ». Dans cette décision, qui fait suite au renvoi de l’affaire devant la CDBF après cassation partielle de l’arrêt du 23 janvier 2021 par le Conseil d’...
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CDBF -
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
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CDBF -
Association Marseille Provence 2013-Capitale européenne de la culture (MP2013)
La Cour de discipline budgétaire et financière rend public, le 26 juillet 2018, un arrêt n°221-776 « Association Marseille Provence 2013–Capitale européenne de la culture (MP2013) ».
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CDBF -
Les 40emes Journées européennes du patrimoine à la CRC Grand Est
À l’occasion des 40emes Journées européennes du patrimoine placées sous le thème du « Patrimoine vivant », les personnels de la chambre ont accueilli le public les 16 et 17 septembre. Cette édition a permis à la chambre régionale des comptes de mettre en valeur le caractère patrimonial remarquable d...
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