59 résultats pour “nucléaire”

Le Conseil des prélèvements obligatoires (CPO) a rendu public, le 4 juillet 2013, un rapport sur la fiscalité affectée. Dans le cadre de la loi de programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017, le Gouvernement s’est engagé à remettre au Parlement un rapport sur les impositions de ...

Le centre hospitalier de Maubeuge (Nord) est le deuxième établissement de santé du Hainaut-Cambrésis, après celui de Valenciennes et avant celui de Cambrai. Il gère un budget consolidé de 158 M€ en 2022, emploie 2 191 agents, dont 330 médecins, pour 483 lits et places autorisés, garantissa...

La régie municipale d’électricité de Loos (Nord) assure, depuis près d’un siècle, sur le territoire communal, l’entretien du réseau de distribution, ainsi que la fourniture d’électricité aux consommateurs finals, particuliers et professionnels. En 2021, elle a vendu 57,5 GWh d’énergie à près de...

Rapport d'observations définitives Sur le littoral des Hauts-de-France, le centre hospitalier de Dunkerque (CHD) est l’établissement public de santé de référence pour plus de 406 000 habitants.

L’institution intercommunale des Wateringues, créée en 2016, est un syndicat mixte fermé, constitué de six intercommunalités. Ses recettes de fonctionnement s’élèvent à 4,3 M€ en 2022.

Le Conseil des impôts a rendu public, en septembre 2005, le rapport Fiscalité et environnement.

Rapport d'observation définitif

La Cour de discipline budgétaire et financière notifie, le 20 janvier 2021, l’arrêt « Centre hospitalier de Chauny ». Dans cette décision, la Cour retient la responsabilité de deux directeurs successifs du Centre hospitalier pour des irrégularités relatives à la mise en œuvre et au recouvrement des ...