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Syndicat mixte pour l'assainissement et la gestion des eaux du bassin versant de l'Yerres-Seine (SyAGE) (Essonne), cahier n°1 : les produits de gestion
Dans le cadre de sa contribution à l’enquête thématique des juridictions financières sur la gestion quantitative de l’eau en période de changement climatique, la chambre régionale des comptes Ile-de-France a examiné la gestion financière et la fiabilité des comptes du syndicat mixte pour l’assainiss...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Syndicat mixte pour l’assainissement et la gestion des eaux du bassin versant de l’Yerres-Seine (SyAGE) (Essonne), cahier 2 : contrôle des comptes et de la gestion
Dans le cadre de sa contribution à l’enquête thématique des juridictions financières sur la gestion quantitative de l’eau en période de changement climatique, la chambre régionale des comptes Ile-de-France a examiné la gestion financière et la fiabilité des comptes du syndicat mixte pour l’assainiss...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Syndicat intercommunal des eaux du Val d'Azergues (Sieva) (Rhône)
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Office de l'eau de la Guadeloupe (Guadeloupe)
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CRC GUADELOUPE -
Centre de recherche, d'expertise et de contrôle des eaux de Paris (Crecep)
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Syndicat d'eau de Lezay (Deux-Sèvres)
Avis de contrôle budgétaire - CGCT, article L. 1612-15
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Syndicat intercommunal des eaux de la Teyssonne (Loire)
Jugement des comptes 2014 et 2015
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Syndicat mixte pour l’assainissement et la gestion des eaux du bassin versant de l’Yerres-Seine (Syage)
La chambre régionale des comptes Île-de-France a contrôlé la gestion du syndicat mixte pour l’assainissement et la gestion des eaux du bassin versant de l’Yerres (Syage) dans le cadre de travaux communs des juridictions financières relatifs à la politique de gestion quantitative de la ressource en e...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau et d'assainissement de la Guadeloupe (SIAEAG)
Avis de contrôle budgétaire n° 2019-0126 rectifié - compte administratif de 2018 et budget primitif de 2019 - établissement en plan de redressement Le préfet de la Guadeloupe a saisi la chambre régionale des comptes du compte administratif de 2018 et du budget primitif de 2019 du Syndicat intercomm...
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CRC GUADELOUPE -
Commune - Challes-les-Eaux (Savoie)
Jugement
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