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Province Nord - Prise en charge des soins de premier recours
La chambre territoriale des comptes Nouvelle-Calédonie publie son rapport sur la province Nord concernant la prise en charge des soins de premier recours.
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Association du personnel de Soissons (Aisne)
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Secrétariat d’État chargé des sports - Arrêt du 21 mars 2013
La Cour de discipline budgétaire et financière a rendu le 21 mars 2013 un arrêt n° 188-712 « Secrétariat d’Etat chargé des sports ».
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CDBF -
Comité des œuvres sociales du personnel des services du département du Pas-de-Calais
Le comité des œuvres sociales (COS) du personnel des services du département du Pas-de-Calais, association de loi de 1901 relative au contrat d’association, a été créé en 1995. Il compte plus 7 000 adhérents. Il dispose, entre 2015 et 2020, d’un budget annuel moyen de l’ordre de 3 M€ et d’un pe...
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Visite d'Yves Rolland, Rapporteur général accompagné de Sylvain Maréchal, chargé de mission
Le vendredi 23 février 2024, la chambre a accueilli Yves Rolland, Rapporteur général de la Cour des comptes, accompagné de Sylvain Maréchal, chargé de mission. Cette visite a été l’occasion d’échanger sur les pratiques de la Cour en matière de programmation et de publication de ses rapports, ainsi q...
CRC CORSE -
Association du comité des œuvres sociales du personnel du département du Tarn (Albi)
Examen de la gestion - Exercices 2007 et suivants
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CRC OCCITANIE -
Comité social du personnel de Graulhet (Tarn)
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CRC OCCITANIE -
Centre de formation des personnels communaux (CFPC)
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CDBF -
Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) - Personnel infirmier
Dans le cadre d’une enquête nationale menée par la Cour des comptes sur les personnels infirmiers à l’hôpital public, la chambre régionale des comptes a élaboré un rapport sur le personnel infirmier de l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) au cours des exercices 2011 et suivants.
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Amicale du personnel du Syndicat intercommunal de l'eau et de l'assainissement de Mayotte (APSIEAM)
La chambre régionale des comptes de Mayotte publie le jugement n° 2020-003 sur l'Amicale du personnel du Syndicat intercommunal de l'eau et de l'assainissement de Mayotte (APSIEAM) Le syndicat intercommunal d’eau et d’assainissement de Mayotte (SIEAM), devenu aujourd’hui le syndicat mixte d’eau et ...
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CRC MAYOTTE