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Commune de Beaufort-en-Anjou (Maine-et-Loire)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Beaufort-en-Anjou, 7 146 habitants, de 2018 à ce jour.
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Théoule-sur-Mer (Alpes-Maritimes)
La situation financière de la commune de Théoule-sur-Mer est satisfaisante. Toutefois, ses marges de manœuvres financières risquent de s’affaiblir en raison d’un plan pluriannuel d’investissement 2023-2026 ambitieux. La commune consacre un budget important aux opérations d’investissement pour la mis...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de Saint-Louis - Cahier 1 : L'organisation communale et les moyens humains (La Réunion)
La chambre régionale des comptes de La Réunion publie le rapport d'observations définitives de la commune de Saint-Louis. La gouvernance de la commune se concentre autour de la personne du maire qui a conservé à sa charge exclusive d’importantes matières tels que la politique de la ville et le nouv...
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CRC LA RÉUNION -
Commune de Sainte-Rose (Guadeloupe)
Avis budgétaire n° 2024-0056 - compte administratif de 2023 et budget primitif de 2024 Le préfet de Guadeloupe a transmis le compte administratif de 2023 et le budget primitif de 2024 de la commune de Sainte-Rose à la chambre régionale des comptes afin qu’elle se prononce sur le caractère suffisant...
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CRC GUADELOUPE -
La communication externe de la ville de Lyon (Métropole de Lyon) - Enquête communication externe des collectivités publiques
La chambre a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la ville de Lyon dans le cadre d’une enquête régionale sur la communication externe des collectivités territoriales.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Maillat (Ain)
La Préfète de l’Ain avait saisi la chambre sur le fondement de l’article L1612-5 du code général des collectivités territoriales au motif que le budget primitif 2024 de la commune de Maillat n’a pas été voté en équilibre réel. 2ème avis
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Montagny (Savoie)
M. Georges Dravet (contribuable local), a saisi la chambre sur le fondement de l'article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales, en vue de l’inscription d’une dépense obligatoire au budget de la commune de Montagny.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Saint-Julien-de-Concelles (Loire-Atlantique)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Saint‑Julien‑de‑Concelles, commune de 7 505 habitants.
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez à Cogolin (Var)
La communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez regroupe 12 communes et près de 58 000 habitants. Son littoral s’étend sur plus de 100 kilomètres. En l’absence de plan local d’urbanisme intercommunal, l’intercommunalité dispose de peu de leviers pour remédier aux tensions sur le logement et les i...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de Mettray (Indre-et-Loire)
L’essentiel La situation financière de la commune de Mettray est saine mais elle doit encore optimiser la gestion de sa dette. Face à la hausse des coûts de l’énergie, les mesures d’économie ont porté leurs fruits. Néanmoins la commune ne pilote pas ses dépenses d’énergie faute d’une connaissance ...
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CRC CENTRE-VAL DE LOIRE