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Communauté de communes de Vendeuvre-Soulaines (Aube)
La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé la gestion de la communauté de communes de Vendeuvre-Soulaines (7 700 habitants), intercommunalité située en zone rurale, à l’est de Troyes, sur la période 2018 à 2023. Malgré les services qu’elle offre à la population et aux communes, la commun...
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Eurométropole et Ville de Strasbourg (Bas-Rhin)
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les politiques conduites par la ville et l’Eurométropole de Strasbourg entre 2018 et 2022 pour adapter le territoire au changement climatique. Le contrôle a porté sur la planification de l’adaptation, l’organisation de son pilotage, sa programmati...
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Rapport d'activité 2023
Le rapport publié ce jour revient sur les temps forts et l’activité de la chambre régionale des comptes Grand Est en 2023. 2023 se caractérise par l’entrée en vigueur des dispositions élargissant les compétences de contrôle des chambres en matière d’évaluation des politiques publiques.
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Société publique locale Destination Amnéville (Moselle)
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné, pour la période 2017 à 2022, les comptes et la gestion de Destination Amnéville, société publique locale détenue notamment par la région Grand Est, le département de la Moselle et la commune d’Amnéville. Cette société gère les équipements public...
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Communauté de communes du canton d'Erstein (Bas-Rhin)
La chambre régionale des comptes a contrôlé la communauté de communes du canton d’Erstein (CCCE) pendant la période 2017-2022. Le contrôle a porté sur le fonctionnement de ses instances de gouvernance, l’exercice de ses compétences obligatoires, la gestion de ses ressources humaines, la fiabilité de...
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Établissement public foncier de Grand Est (EPFGE) (Meurthe-et-Moselle)
La chambre a examiné, pour les exercices 2017 et suivants, les comptes et la gestion de l’établissement public foncier de Grand Est (EPFGE), opérateur majeur auprès des collectivités pour réaliser des acquisitions foncières et immobilières et conduire des études et des travaux de pré-aménagement pou...
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Établissement départemental public d'accompagnement médico-social (EDPAMS) Jacques Sourdille (Ardennes)
La chambre a examiné, pour les exercices 2017 et suivants, les comptes et la gestion de l’établissement départemental d’accompagnement médico-social Jacques Sourdille (EDPAMS), opérateur majeur du département des Ardennes (plus de 680 places agréées). Présentant une situation excédentaire, l’EDPAMS...
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Commune de Joinville-en-Champagne (Haute-Marne)
La chambre régionale des comptes du Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Joinville-en-Champagne (3 001 habitants) pour les exercices 2019 et suivants. Au cinquième rang en nombre d’habitants parmi les communes de la Haute-Marne, elle est la ville-centre de la communauté ...
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Communauté d'agglomération de Saint-Dié-des-Vosges (Vosges)
La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération de Saint-Dié-des-Vosges (CASDDV) au cours des exercices 2018 et suivants. Cette intercommunalité qui regroupe 77 communes et près de 74 000 habitants, a été créée le 1er janvier 2017 par...
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Commune de Vittel (Vosges)
La CRC Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Vittel, station thermale et touristique du département des Vosges, engagée depuis 2021 dans une stratégie de développement économique intitulée « Vittel Horizons 2030 ». Bien que tributaire d’une situation financière qui se frag...
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