20 résultats pour “ministère de la culture”

La chambre régionale des comptes Corse publie pour la première fois un rapport issu d’un « audit flash », nouvelle procédure dont disposent les chambres régionales des comptes pour expertiser en quelques mois un sujet bien délimité, portant sur un thème précis, un dispositif particulier ou...

La chambre régionale des comptes Corse publie son rapport d'activité pour l'année 2023. En 2023, son activité a été soutenue : elle a publié 10 rapports d’observations définitives et formulé 8 avis budgétaires. Elle s’est penchée sur des politiques publiques à fort enjeu et d’une acuité part...

La communauté de communes Nebbiu-Conca d’Oro (CCNCO) est un établissement public de coopération intercommunale créé en 2017 suite à la fusion de deux communautés existantes. Elle regroupe 15 communes et 7 774 habitants. Son activité se limite, pour l’essentiel, à la collecte des déchets. Le bi...

Prunelli-di-Fiumorbo (Haute-Corse) est une commune située sur la Plaine Orientale. Avec 3 780 habitants, elle est la deuxième ville la plus peuplée de la communauté de communes de Fium’Orbu Castellu. Le territoire accueille plusieurs infrastructures dont l’importance dépasse le périmètre commun...

La commune de Corte (Haute-Corse) compte 7 757 habitants. Elle est membre et ville centre de la communauté de communes du Centre Corse, qui regroupe neuf autres communes. Elle dispose de deux écoles publiques primaires qui accueillaient 489 élèves en 2023, ainsi qu’une école associative non con...

La Chambre régionale des comptes Corse : DÉCLARE recevable la saisine du préfet de la Haute-Corse sur le fondement de l’article L. 1612-12 du code général des collectivités territoriales ; CONSTATE la conformité du projet de compte administratif 2023 de la communauté de commune...

La Chambre régionale des comptes Corse,  DÉCLARE recevable la saisine du préfet de la Haute-Corse sur le fondement de l’article L. 1612-12 du code général des collectivités territoriales ; CONSTATE que le projet de compte administratif 2023 du budget principal de la commune de Manso...

Après le centre hospitalier d’Ajaccio, dont le rapport est paru en juin 2023, la chambre régionale des comptes Corse a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du centre hospitalier (CH) de Bastia. Le rapport publié ce jour porte sur la gouvernance, l’activité et l’offre de soins, la gestion...

Avec une population de 6 000 habitants, la commune de Lucciana a connu, ces dernières années, une croissance démographique soutenue, principalement due à sa proximité avec l’aire d’attraction de Bastia et à son réseau dense de communication. Cette expansion s'est accompagnée d'une urbanisation accru...

La Chambre régionale des comptes Corse : DÉCLARE recevable la saisine du préfet de la Haute-Corse sur le fondement de l’article L. 1612-2 du code général des collectivités territoriales. PROPOSE au préfet de la Haute-Corse de régler et rendre exécutoire le budget primitif du SIVOS E...