847 résultats pour “CAISSE DES DEPOTS”

L’audit flash présenté ce jour porte sur les conditions et la coordination de l’accueil et de la prise en charge des réfugiés ukrainiens à la suite du déclenchement de la guerre dans le pays le 24 février 2022. Depuis le début du conflit et jusqu’en septembre 2022, plus de 7,1 millions de ressortiss...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes du pays bellegardien depuis l’exercice 2017, dans le cadre d’une enquête commune avec la Cour des comptes de la République ...

Malgré un succès de fréquentation et un accroissement de ses ressources propres assis sur une diversification des activités, une valorisation de sa marque, et le développement du mécénat, le domaine national de Chambord est confronté à des enjeux majeurs, à commencer par celui de la sauvegarde du pa...

La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé, à partir de 2016 au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Beaumont-de-Lomagne, située au sud-ouest du département de Tarn-et-Garonne.

La société civile immobilière (SCI) Désirée Clary est une filiale de la société d’économie mixte Marseille Habitat. La SCI, qui détient un îlot d’immeubles dans le 2e arrondissement de Marseille n’est, dans les faits, qu’une « coquille » juridique, la gestion des immeubles étant réalisée par Marseil...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de l’Adapei 49, association départementale de parents et amis de personnes handicapées mentales de Maine‑et‑Loire. Le contrôle intervient dans le cadre d’une enquête nationale menée par les juridictions financière...

Imaginé en 2017, le Pass Culture a connu une phase de préfiguration faisant intervenir une start-up d’État, sous la double tutelle du ministère de la culture et la direction interministérielle en charge du numérique. Au cours de cette genèse, diverses problématiques de gestion ont été identifiées pa...

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la société anonyme d’économie mixte locale "santé et physique nucléaire" (SAEML Saphyn) pour les exercices 2015 à 2020.

La société d’économie mixte Élina a été créée en 2020 à l’initiative des syndicats d’Énergies de Haute Vienne (SEHV) et de Creuse (SDEC23) pour développer les énergies renouvelables. Son plan d’affaires prévoyait initialement d’investir dans plusieurs types d’énergies renouvelables (photovoltaïque, ...

La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise (CCLTG) au titre des exercices 2016 et suivants.