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Commune de Saint-Cyprien (Pyrénées-Orientales)
La chambre a contrôlé la commune de Saint Cyprien pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d’une enquête sur l’aménagement du littoral face aux enjeux environnementaux.
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CRC OCCITANIE -
Commune de Saint-Antonin-Val (Tarn-et-Garonne)
Le Préfet du Tarn-et-Garonne a saisi la chambre régionale des comptes pour avis, sur le fondement de l'article L.1612-2 du CGCT, suite au défaut d'adoption du budget principal 2023 de la commune de Saint-Antonin-Noble-Val dans les délais légaux.
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CRC OCCITANIE -
L’agence régionale de santé Occitanie : une organisation à parachever, des missions à mieux assumer
Les agences régionales de santé (ARS) sont des établissements publics administratifs placés sous la tutelle de l’État. Elles sont principalement chargées d’assurer le pilotage des politiques de santé publique et de réguler l’offre de soins en région. Ces observations définitives ont été formulées à ...
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COUR DES COMPTES -
Commune de La Tour-de-Salvagny (métropole de Lyon)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de La Tour-de-Salvagny pour les exercices 2016 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Syndicat mixte Normandie Equine Vallée (Calvados)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du syndicat mixte Normandie Equine Vallée pour les exercices 2016 à 2021.
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CRC NORMANDIE -
Commune de Bruay-la-Buissière (Pas-de-Calais)
Membre de la communauté d’agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane et au cœur du bassin minier, la commune de Bruay-la-Buissière (Pas-de-Calais) compte 22 270 habitants et s’appuie sur un budget de fonctionnement de 33,5 M€ en 2021. Disposant d’indicateurs socio-économiques p...
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Syndicat intercommunal de la Vallée du Louron (Sival) (Hautes-Pyrénées)
La chambre régionale des comtes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat intercommunal de la Vallée du Louron (Sival) (Hautes-Pyrénées) sur les exercices 2018 et suivants.
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CRC OCCITANIE -
Val-de-Garonne-Agglomération (Lot-et-Garonne)
La gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations GEMAPI devient un enjeu majeur pour la sécurité des personnes et des biens ainsi que du point de vue financier pour la communauté d’agglomération de Val-de-Garonne-Agglomération qui possède une centaine de kilomètres de digues publiques...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Commune de Marcy-l'Étoile (Métropole de Lyon)
La chambre a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Marcy-l'Étoile, pour les exercices 2016 et suivants.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
L’adaptation au changement climatique du parc des réacteurs nucléaires
Le réchauffement climatique est une réalité à laquelle l’humanité sera confrontée tout au long du XXIe siècle et au-delà, comme le confirme le sixième rapport du groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC) publié hier. Ces conséquences du changement climatique affecteront à...
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COUR DES COMPTES