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La gestion quantitative de l'eau en période de changement climatique
Cahier territorial n° 6 - Hauts-de-France - Le bassin Artois Picardie (Rapport public thématique - Juillet 2023)
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Communauté d’agglomération du Cotentin (Manche)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la communauté d'agglomération du Cotentin pour les exercices 2017 à 2020.
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CRC NORMANDIE -
Délégation de service public Casino 3.14 - S.A.S Centre Croisette (ex-Palm Beach) à Cannes (Alpes-Maritimes)
La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes 2016 à 2020 de la société Centre Cannes Croisette dans le cadre de la délégation de service public relative à l’exploitation du casino 3.14. Les résultats de la société étant inférieurs aux prévisions, la société mère (groupe Partouche) a dû pr...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
La détection de la fraude fiscale des particuliers
En 2022, la Cour des comptes procédait à une première consultation citoyenne pour recueillir des propositions d’enquêtes visant à enrichir son programme de travail. À l’issue de près de 9 000 inscriptions et 333 contributions en ligne, six thèmes ont fait l’objet d’investigations en 2023. La détecti...
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COUR DES COMPTES -
Communauté d'agglomération Nord-Basse Terre (Guadeloupe)
Avis budgétaire n° 2023-0046 - compte administratif de 2022 et budget primitif de 2023 - établissement en plan de redressement Le préfet de la Guadeloupe a transmis le compte administratif de 2022 et le budget primitif de 2023 de la communauté d’agglomération du Nord Basse-Terre (CA...
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CRC GUADELOUPE -
La gestion quantitative de l'eau en période de changement climatique - Cahier territorial n° 11 de Saint-Martin
Saint-Martin : un territoire d’expérimentation pour la gestion de la ressource en eau à l’heure du changement climatique « [La] protection de l’eau, sa mise en valeur et le développement de la ressource utilisable, dans le respect des équilibres naturels, sont d'intérêt général », souligne l’a...
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CTC SAINT-MARTIN -
Communauté d'agglomération du Pays de Meaux (Seine-et-Marne)
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération du Pays de Meaux (CAPM) pour les exercices 2017 à la période la plus récente. La CAPM est une intercommunalité dynamique qui entend fédérer au-delà de son territoire. Sa situa...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune de Charvieu-Chavagneux (Isère)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Charvieu-Chavagneux pour les exercices 2015 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise (Val-d'Oise)
La chambre régionale des comptes d’Ile de France a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération de Cergy-Pontoise CACP (Val d’Oise) depuis 2017. Issue du syndicat d’agglomération nouvelle, la CACP a poursuivi une politique d’investissement ambitieuse notamment au profit des co...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Communauté de communes Pays de Blain communauté (Loire-Atlantique)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes Pays de Blain communauté (CCPBC) sur les années 2018 et suivantes.
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CRC PAYS DE LA LOIRE