Malgré une gestion satisfaisante, la situation financière du centre hospitalier de Châteauroux-Le Blanc, principal établissement de santé du département de l’Indre, s’est sensiblement dégradée depuis 2017. L’équilibre financier n’est assuré que par l’intermédiaire de mesures compensatoires versées p...
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La chambre a prononcé, le 21 décembre 2022, un jugement relatif aux comptes du centre hospitalier de Boën-sur-Lignon des exercices 2016 à 2018.
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La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle de gestion du centre hospitalier spécialisé (CHS) psychiatrique du Gers, situé à Auch, pour les exercices 2016 et suivants.
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Le centre hospitalier des Marches de Bretagne (CHMB) exerce l’essentiel de son activité dans le champ de l’hébergement et la prise en charge des personnes âgées. Il dégage des résultats excédentaires depuis 2017, à la faveur notamment d’aides octroyées par l’agence régionale de santé pour compenser ...
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La chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine a contrôlé le centre hospitalier de Libourne (1 300 lits), dont la zone d’attractivité couvre le nord de la Gironde, une partie de la Dordogne et de la Charente-Maritime. Malgré la proximité du CHU de Bordeaux, ses parts de marché sont importantes.
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La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé la gestion du centre hospitalier de Rodez, pour les exercices 2015 et suivants.
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Le contrôle de la chambre s’inscrit dans le cadre d’une enquête commune aux juridictions financières consacrée à l’organisation territoriale des soins de premier recours. Les deux centres de santé, rattachés au centre hospitalier de la Tour Blanche d’Issoudun, répondent bien aux besoins du territoir...
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La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du centre hospitalier spécialisé de Lorquin pour les exercices 2016 et suivants. En l'absence prolongée de projet d'établissement et dans l'attente de la finalisation du projet de recomposition de l'offre de soins en santé mentale en Lorraine Nord, le...
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Arrêt n° S-2023-0858. Le Procureur général avait renvoyé devant la Cour l’ancienne directrice du centre hospitalier Sainte-Marie à Marie Galante, en fonction entre 2012 et 2021, son successeur de 2021 à 2023, ainsi qu’un agent chargé du suivi des contentieux sur l’ensemble de la période, au titre de...
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La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé les comptes et la gestion du centre hospitalier intercommunal des vallées de l’Ariège (Chiva) au titre des exercices 2016 et suivants.
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