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L’adaptation au changement climatique du parc des réacteurs nucléaires
Le réchauffement climatique est une réalité à laquelle l’humanité sera confrontée tout au long du XXIe siècle et au-delà, comme le confirme le sixième rapport du groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC) publié hier. Ces conséquences du changement climatique affecteront à...
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COUR DES COMPTES -
Société anonyme d'économie mixte locale Santé et physique nucléaire (SAEML Saphyn) (Calvados)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la société anonyme d’économie mixte locale "santé et physique nucléaire" (SAEML Saphyn) pour les exercices 2015 à 2020.
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CRC NORMANDIE -
Commune de Braud-et-Saint-Louis (Gironde)
Braud-et-Saint-Louis est une commune rurale du nord de la Gironde, riche et dotée de nombreux services et équipements sportifs et de loisirs, d’une fiscalité favorable grâce à l’implantation sur son territoire du centre nucléaire de production d’électricité, et la taxe foncière sur les propriétés bâ...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Le centre d'essais des missiles (DGA EM)
Le centre d’essais des missiles de la direction générale de l’armement (DGA EM) est l’un des neuf centres d’essais de la direction technique de la direction générale de l’armement (DGA). En 2021, il réalise un chiffre d’affaires de 128,4 M€ et dispose de 935 emplois, répartis sur ses trois sites en ...
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COUR DES COMPTES -
Communauté de communes de la Côte d'Albâtre (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la communauté de communes de la Côte d'Albâtre pour les exercices 2015 à 2020.
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CRC NORMANDIE -
Commune de Charvieu-Chavagneux (Isère)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Charvieu-Chavagneux pour les exercices 2015 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
La gestion publique des risques
La gestion publique des risques regroupe un spectre large d’enjeux, de modes d’organisation et d’action de l’État et des collectivités publiques. Elle se distingue de la gestion des crises, qui s’impose une fois que les risques se réalisent, par la nécessité d’anticiper et de mettre en place des mes...
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COUR DES COMPTES -
Le renouvellement des concessions hydroélectriques
La France dispose en métropole du plus important parc hydroélectrique de l’Union européenne, dont la production s’est élevée à 62,5 térawattheures (TWh) en 2021, soit 12% de la production totale d’électricité. Ce parc est principalement constitué d'ouvrages exploités sous le régime de la concession ...
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COUR DES COMPTES -
La collecte des prélèvements versés par les entreprises
La collecte des prélèvements obligatoires (impôts, taxes, cotisations et contributions sociales) au bénéfice des administrations publiques (l’État et ses établissements publics, organismes de protection sociale et collectivités territoriales) repose en grande partie sur les entreprises. Ces dernière...
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COUR DES COMPTES -
Commune de Valence d’Agen (Tarn-et-Garonne)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Valence d’Agen (Tarn-et-Garonne) au titre des exercices 2015 et suivants
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CRC OCCITANIE