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Lycée Gustave Flaubert et Greta de Rouen (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes a examiné la gestion du lycée Gustave Flaubert et du Greta de Rouen pour les exercices 2016 à 2020.
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CRC NORMANDIE -
Société minière du Sud Pacifique (SMSP)
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la Société minière du Sud Pacifique (SMSP) pour les exercices 2019 et 2020.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
La gestion de l'EMLyon Business School dans le cadre de l'association de l'enseignement supérieur commercial Rhône-Alpes et la société Early Makers Group (Métropole de Lyon)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion d’emlyon Business School. Il a concerné trois entités juridiques différentes, que sont la CCI Lyon métropole Saint-Étienne Roanne (CCI), l’Association de l’enseignement supérieur commercial Rhône...
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Rouen Hockey Elite 76 (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes a examiné la gestion de la société anonyme sportive professionnelle (SASP) Rouen Hockey Elite 76 (R.H.E.76) pour les exercices 2015 à 2019.
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CRC NORMANDIE -
Association Hyères Toulon Var Basket (HTVB)
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé l’association Hyères Toulon Var Basket (HTVB), sur la période 2014-2020. Jusqu’en 2018, l’association s’occupait du basket amateur et était garante de l’inscription de l’équipe première en championnat professionnel. Depuis la ven...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Rapport de synthèse des suites 2020
Rapport de synthèse des suites 2020 - La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné les suites données aux recommandations de la chambre en 2020 -
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
SASP Les Diables Rouges briançonnais à Briançon (Hautes-Alpes)
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé la société anonyme sportive professionnelle (SASP) Les Diables rouges Briançonnais sur la période 2014-2021. Cette société gère l’équipe première de ce club de hockey sur glace qui évolue au plus haut niveau national (ligue Magnu...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Communiqué de presse - Commune de Luisant
Le journal Le Monde fait état des observations définitives de la chambre régionale des comptes concernant la gestion de la Commune de Luisant pour les exercices 2015 et suivants. Celles-ci ne seront publiques qu’après présentation du rapport de la chambre au prochain conseil municipal. Le rapport se...
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CRC CENTRE-VAL DE LOIRE -
Société d'économie mixte patrimoniale du Grand Lyon (métropole de Lyon)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la SEMPAT pour les exercices 2015 à 2020, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Département de la Mayenne - Enquête sur la construction, la rénovation et l’entretien des collèges par les départements
La chambre régionale des comptes publie un rapport sur la politique de construction, de rénovation et d’entretien des collèges par le Département de la Mayenne. Il s’inscrit dans la cadre d’une enquête nationale sur ce thème, commune aux chambres régionales et à la cour des Comptes.
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CRC PAYS DE LA LOIRE