839 résultats pour “emploi”

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé la gestion de Saint-Victoret, commune de 6 600 habitants dans le département des Bouches-du-Rhône, depuis 2015. La chambre constate que la situation financière de la commune est saine. Des progrès sont cependant souhaitables en ...

Décidé en 2010 pour l’installation de 1000 caméras, le plan de vidéoprotection de la préfecture de police de Paris (PVPP) a été conçu comme un outil au service de la sécurité publique, avec des objectifs pluriels : ordre public, circulation et sécurité routière, prévention de la délinquance, secours...

Créée en 2007, la délégation interministérielle à l’égalité des chances des Français d’outre-mer, devenue en 2019 délégation interministérielle pour l’égalité des chances des Français d’outre-mer et la visibilité des outre-mer (Diecfomvi), n’a pas réussi à mettre en œuvre de manière satisfaisante se...

L’Union sportive Boulogne Côte d’Opale (USBCO) (Pas-de-Calais) est une association ancienne. Le niveau de ses équipes en fait un acteur majeur et reconnu du football amateur du Boulonnais. Depuis 2016, 377 joueurs évoluent en moyenne dans ses rangs. Elle forme un club avec la société anonyme sportiv...

Le dispositif fiscal dit « Girardin industriel » autorise depuis 2003 les entreprises ayant leur siège social en métropole à déduire de leur résultat imposable le montant de leurs investissements productifs outre-mer. L'exemple de l'aide fiscale apportée en 2019 à la compagnie aérienne Air Tahiti Nu...

La chambre régionale des comptes Auvergne Rhône Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Châtillon-sur-Chalaronne pour les exercices à compter de 2015. Elle a notamment examiné sa gouvernance, ses relations avec la communauté de communes de la Dombes (CCD) dont elle ...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion, pour les exercices 2015 et suivants, de la commune de Saint Julien en Genevois, dans le grand Genève, à la frontière suisse. La commune fait partie de la communauté de communes du Genevois, qui ...

La Chambre a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de MAUPITI sur les exercices 2017 et suivants. Située dans l’archipel des ÎLES SOUS LE VENT, la commune compte 1 286 habitants en 2017 contre 1 234 habitants en 2012. Elle est composée d’une île haute entourée de plusieurs ...

Société d’économie mixte créée le 9 décembre 2004, la SIMEA a pour objet social de favoriser la création et le développement de l’immobilier locatif d’entreprises sur le territoire du département de l’Aisne. De 2016 à ce jour, le capital a peu évolué, le département de l’Aisne restant l’actionnaire ...

La chambre régionale des comptes a examiné la gestion de la commune de Caen pour les exercices 2015 à 2019.