La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du service départemental d’incendie et de secours (SDIS) de Maine-et-Loire pour les exercices 2015 et suivants. Le SDIS assure, depuis une vingtaine d’années, la gestion du corps départemental de sa...
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Durant toute leur histoire, les armées françaises ont constitué un ensemble patrimonial qui érige le ministère des armées au rang de deuxième acteur culturel de l’État. Le grand public connaît bien le musée de l’armée, le musée de l’air et de l’espace et le musée national de la marine. Il sait moins...
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La chambre a contrôlé le département de la Savoie dans le cadre d’une enquête nationale commune à la Cour des comptes et aux chambres régionales des comptes, portant sur l’entretien et l’exploitation du réseau routier non concédé.
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La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la société publique locale (SPL) Alter Services située à Angers (Maine-et-Loire) pour les exercices 2016 à 2020. Alter Services constitue l’un des cinq opérateurs de droit privé du département e...
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La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion à compter de 2016 de l’association « Agence d’urbanisme de la région angevine » (AURA). Un modèle économique en évolution Aucune anomalie majeure n’a été relevée sur la gestion de l’asso...
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Le groupe hospitalier Nord-Vienne (GHNV) a connu, au cours des dix dernières années, plusieurs réorganisations sur fond de problématiques financières majeures. Ce groupe hospitalier né de la fusion des hôpitaux de Loudun et de Châtellerault a été intégré en 2017 au groupement hospitalier du territoi...
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Comptant environ 1,1 million de km, le réseau routier français (l’un des plus longs et denses d’Europe) est géré en grande partie par les collectivités territoriales – près de 380 000 km par les départements et plus de 700 000 km par les communes. Cette répartition fait suite à plusieurs vagues de d...
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La coopération sanitaire sur le Pôle Choisel de Châteaubriant entre un hôpital public et une clinique privée, qui a 15 ans, fonctionne au quotidien mais nécessite la mise à jour de son encadrement juridique et stratégique, et une solution pérenne aux difficultés financières de la clinique. La clini...
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Face à une situation économique et sociale difficile, la commune de Vierzon est confrontée au double défi d’avoir à piloter la reconversion du territoire tout en maintenant des équilibres financiers fragiles.
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La coopération sanitaire sur le Pôle Choisel de Châteaubriant entre un hôpital public et une clinique privée, qui a 15 ans, fonctionne au quotidien mais nécessite la mise à jour de son encadrement juridique et stratégique, et une solution pérenne aux difficultés financières de la clinique. Le centr...
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