38 résultats pour “CAISSE DES DEPOTS”

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé sur la période 2016-2021, la régie départementale des transports des Bouches-du-Rhône (RDT 13). Cet établissement public industriel et commercial exerce principalement une activité de transport de voyageurs par autocars. La cham...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, sur la période 2015-2021, la communauté d’agglomération Var Estérel Méditerranée (Cavem), devenue Estérel Côte d’Azur Agglomération en 2021, établissement de 115 000 habitants situé dans l’Est-Var. Ce contrôle s’inscrivait notam...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, sur la période 2012-2021, la gestion des 11 "musées de France" de la commune de Marseille. La chambre relève une fréquentation faible pour la deuxième ville de France, des coûts complets inconnus, une absence de stratégie, d’ou...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé sur la période 2013-2019 la gestion de la société d’économie mixte Citadis. Cette société a été créée par la commune d’Avignon et le département de Vaucluse pour être un outil de développement et d’aménagement au service de l’ens...

Le contrôle des comptes et la gestion de la commune de Fontaine-de-Vaucluse, qui a porté sur la période 2016-2021 a mis en évidence une  situation financière marquée en premier lieu par une incapacité à couvrir les besoins d’investissements et en second lieu par une fragilité du fait d’une fort...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé sur la période 2017-2021 la chambre de commerce et d’industrie Aix-Marseille-Provence (CCI AMP), établissement public national qui concourt au développement de l’économie et des entreprises sur son territoire.    ...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé sur la période 2014-2019 la gestion de la société publique locale « AREA - Agence Régionale d’Équipement et d’Aménagement Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur » (AREA PACA). Cette société, dont l’actionnaire majoritaire est le ...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, sur la période 2015-2020, l’association du Cercle des nageurs de Marseille. Le club est spécialisé dans la compétition de natation et de waterpolo des catégories de jeunes jusqu’au haut niveau et accueille chaque année des élève...

Communauté d'agglomération de la Riviera Française CARF (Alpes-Maritimes) 2ème Avis de contrôle budgétaire - 2022-0096_2 Article L. 1612-5 du CGCT

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, dans le cadre d’une enquête nationale menée par la Cour des comptes, à compter de 2015 la politique de prévention et de gestion des déchets de la métropole Nice-Côte d’Azur dans le département des Alpes-Maritimes. La chambre re...