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Commune de Bruyères (Vosges)
La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Bruyères (3 130 habitants). Centre-bourg de la communauté de communes de Bruyères Vallons des Vosges, à mi-chemin entre Épinal et Saint-Dié-des-Vosges, elle dispose de différents services à la populatio...
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Communauté d'agglomération de Chaumont (Haute-Marne)
La chambre a examiné les comptes et la gestion pour les exercices 2017 et suivants de la communauté d’agglomération de Chaumont. Si le périmètre intercommunal issu de la fusion est cohérent, l’intégration communautaire au sein de la CA reste à renforcer. Elle a également conduit un programme d’in...
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Communauté de communes du Pays de Sainte-Odile (Bas-Rhin)
La chambre a prononcé le 16 novembre 2022 un jugement n° 2022-0025 relatif aux comptes des années 2018 et 2019 de la Communauté de communes du Pays de Sainte-Odile.
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Société d'économie mixte SEM Énergie (Aube)
La SEM Énergie est une société anonyme d'économie mixte au capital social majoritairement détenu par la commune de Troyes et la communauté d'agglomération Troyes Champagne Métropole. Spécialisée dans la gestion de réseaux publics de chauffage urbain, la SEM Énergie a progressivement élargi ses acti...
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Communauté d'agglomération de Longwy (CAL) (Meurthe-et-Moselle)
La chambre régionale des comptes Grand Est a procédé au contrôle de la communauté d'agglomération de Longwy (CAL) sur les années 2016-2019. Elle a notamment analysé la situation financière de la communauté d'agglomération, la délégation de service public du golf international de Longwy et l'exercice...
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Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse (CABDLSM) (Meuse)
La communauté d'agglomération de Bar-le-Duc Sud Meuse (CABDLSM), située dans le département de la Meuse, regroupe 33 communes pour un peu plus de 36 000 habitants. Fortement intégrée dès sa création au 1er janvier 2013, l'intercommunalité n'a pas connu, au cours de la période 2016-2020, d'évolution ...
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Commune de Colmar (Haut-Rhin)
La chambre a examiné les comptes et la gestion pour les exercices 2015 et suivants de la commune de Colmar (69 105 habitants). Si la qualité de son exécution comptable et budgétaire peut être améliorée, la situation financière de la commune reste très favorable, résultat d'une politique durable de ...
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Commune de Neuves-Maisons (Meurthe-et-Moselle)
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de la commune de Neuves-Maisons à compter de l’exercice 2016 à la suite de la demande de l’ordonnateur nouvellement élu. Le contrôle a porté sur la fiabilité des comptes et la situation financière. La situation financiè...
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Communauté d'agglomération de Saint-Avold Synergie (Casas) (Moselle)
La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d'agglomération Saint-Avold Synergie (Casas) pour les exercices 2017 et suivants. En dépit de ressources fiscales en augmentation, reversées largement à ses communes membres, la Casas n'autofinance que ...
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Communauté de communes du Saulnois (CCS) (Moselle)
La chambre a contrôlé la communauté de communes du Saulnois (CCS) pour les exercices 2015 et suivants. Cet établissement regroupe 128 communes et 28 853 habitants. La communauté de communes devrait exercer la compétence « création, aménagement, entretien et gestion de zones d'activité ». Pourtant, ...
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