-
Chambre de commerce et d'industrie territoriale de l'Allier
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a examiné les comptes et la gestion de la chambre de commerce et d’industrie territoriale (CCIT) de l’Allier, au titre des exercices 2016 et suivants. Le contrôle ayant été effectué dans le courant de l’année 2021, les observations formulées par ...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Chambre de commerce et d'industrie de Haute-Loire (Haute-Loire)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a examiné les comptes et la gestion de la chambre de commerce et d’industrie territoriale (CCIT) de Haute-Loire à compter de l’exercice 2014.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Participation de la chambre à la journée européenne du patrimoine du 17 septembre 2022
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes participera cette année aux journées européennes du patrimoine, le 17 septembre.
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Rapport d'activité 2021 de la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes
L’année 2021 restera une année particulière pour la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes. Tout d’abord, elle marque la sortie de la crise sanitaire et le retour à des modalités de travail permettant notamment les contrôles des organismes sur place et les délibérés en présentiel. Ensuit...
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Synthèse annuelle des suites aux observations et recommandations de la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes 2020
L’article L. 243-9 du code des juridictions financière dispose que, dans un délai d’un an après la communication du rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes à l’assemblée délibérante d’une collectivité territoriale ou d’un établissement public de coopération intercommun...
Voir la publication
1
1 Document
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
La gestion de l'EMLyon Business School par la chambre de commerce et d'industrie Lyon Métropole Saint-Étienne Roanne (Métropole de Lyon)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion d’emlyon Business School. Il a concerné trois entités juridiques différentes, que sont la CCI Lyon métropole Saint-Étienne Roanne (CCI), l’Association de l’enseignement supérieur commercial Rhône...
Voir la publication
4
4 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Séance solennelle du 7 février 2022
La chambre s’est réunie en séance solennelle, le 7 février 2022. Le président a pu ainsi recueillir la prestation de serment de Nadia Lafont, en qualité de vérificatrice. Il a pu également présenter Samuel Robert, vérificateur qui a déjà prêté serment devant la Cour des comptes, et Faiçal Sala...
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Nyons (Drôme)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Nyons pour les exercices 2015 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Les parcs naturels régionaux en Auvergne-Rhône-Alpes
En 2020, 2021 et 2022, la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a contrôlé 7 des 8 syndicats mixtes de gestion des PNR ayant leur siège dans la région, ainsi que le conseil régional sur le thème des parcs naturels régionaux.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Syndicat mixte du parc naturel régional des Monts d'Ardèche
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail et d’une enquête régionale relative à l’impact de l’action des parcs naturels régionaux, au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat mixte du parc naturel régional des Monts d’Ardèche ...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES