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1490 résultats pour “patrimoine personnel du president Macron”
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TRIER PAR :
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Restaurer la cohérence de la politique du logement en l'adaptant aux nouveaux défis
La Cour publie des notes faisant partie d’un ensemble de travaux menés sur plusieurs grandes politiques publiques, qui identifient à la fois les principaux défis auxquels seront confrontés les décideurs publics au cours des prochaines années, et les leviers susceptibles de les relever. Dans le prolo...
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COUR DES COMPTES -
Améliorer la gestion du service public de la justice
La Cour publie des notes faisant partie d’un ensemble de travaux menés sur plusieurs grandes politiques publiques, qui identifient à la fois les principaux défis auxquels seront confrontés les décideurs publics au cours des prochaines années, et les leviers susceptibles de les relever. Dans le prolo...
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COUR DES COMPTES -
Commune de L'Île-Rousse (Haute-Corse)
Article 1er : M. X… est constitué débiteur de la commune de l’Île-Rousse de la somme de cinq mille euros (5 000 €) au titre de l’exercice 2017 augmentée des intérêts de droit à compter du 11 février 2021 ; Article 2 : M. X… ne pourra être déchargé de sa gesti...
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CRC CORSE -
Accompagner la transition agroécologique
La Cour publie des notes faisant partie d’un ensemble de travaux menés sur plusieurs grandes politiques publiques, qui identifient à la fois les principaux défis auxquels seront confrontés les décideurs publics au cours des prochaines années, et les leviers susceptibles de les relever. Dans le prolo...
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COUR DES COMPTES -
Commune de Monheurt (Lot-et-Garonne)
La commune de Monheurt (47) souffre financièrement du poids très important de ses charges de personnel (supérieures de plus du double de la moyenne de la strate) et de marges de manœuvre fiscales limitées par la faiblesse des bases d’imposition et par l’effort déjà soutenu auquel est assujetti le co...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Le réseau ferroviaire français : des évolutions significatives mais des choix nécessaires à venir
La Cour publie des notes faisant partie d’un ensemble de travaux menés sur plusieurs grandes politiques publiques, qui identifient à la fois les principaux défis auxquels seront confrontés les décideurs publics au cours des prochaines années, et les leviers susceptibles de les relever. Dans le prolo...
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COUR DES COMPTES -
Commune de Marcillac-Saint-Quentin (Dordogne)
L’examen des comptes de la commune de Marcillac-Saint-Quentin, en Dordogne, a mis en évidence quelques anomalies qui ne remettent cependant pas en cause leur fiabilité. Le maire s’est engagé à y remédier. Jusqu’en 2019, on observe une croissance plus rapide des charges de gestion que des produits, d...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
La gestion des ressources humaines au cœur des difficultés de la police nationale
La Cour publie des notes faisant partie d’un ensemble de travaux menés sur plusieurs grandes politiques publiques, qui identifient à la fois les principaux défis auxquels seront confrontés les décideurs publics au cours des prochaines années, et les leviers susceptibles de les relever. Dans le prolo...
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COUR DES COMPTES -
Les choix de production électrique : anticiper et maîtriser les risques technologiques, techniques et financiers
La Cour publie des notes faisant partie d’un ensemble de travaux menés sur plusieurs grandes politiques publiques, qui identifient à la fois les principaux défis auxquels seront confrontés les décideurs publics au cours des prochaines années, et les leviers susceptibles de les relever. Dans le prolo...
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COUR DES COMPTES -
Commune de Makemo (Polynésie française)
La chambre territoriale des comptes a examiné les comptes et la gestion de la commune de Makemo aux cours des exercices 2016 et suivants. Le contrôle a porté sur la fiabilité des comptes, la situation financière, le service public de l’électricité et les services publics environnementaux (eau, déche...
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE