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Commune de Pau (Pyrénées-Atlantiques)
La chambre des comptes Nouvelle-Aquitaine publie son rapport sur la commune de Pau. De nombreux sujets ont été examinés. L’exercice des compétences, les modalités d’administration, la fiabilité des comptes, la situation financière du budget principal et des budgets annexes, la gestion du personnel e...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Communauté d'agglomération de la Presqu'île de Guérande-Atlantique "Cap Atlantique" (Loire-Atlantique)
Les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération CAP Atlantique ont été contrôlés par la chambre régionale des comptes Pays de la Loire, pour les années 2014 et suivantes. Des compétences imbriquées entre les communes et l’agglomération Il y a eu depuis 2014 de nombreux transferts de co...
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Conseil départemental du Gers
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du conseil départemental du Gers sur les exercices 2014 et suivants.
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CRC OCCITANIE -
Conseil départemental de l’Aveyron
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du conseil départemental de l’Aveyron (12) pour les exercices 2014 et suivants.
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CRC OCCITANIE -
Communauté d’agglomération Porte de l’Isère (Capi) à l'Isle-d'Abeau (Isère)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d’agglomération Porte de l’Isère (Capi) pour les exercices 2013 à 2019. Les données ont été actualisées lorsqu’elles étaient disponibles. Cependant, le contrôle étant intervenu a...
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Muret (Haute-Garonne)
La chambre régionale des comptes a procédé, pour les exercices 2014 et suivants, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Muret.
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CRC OCCITANIE -
Centre hospitalier intercommunal de Toulon- La Seyne-sur-Mer CHITS (Var)
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, à compter de 2014, la gestion du centre hospitalier intercommunal de Toulon- La Seyne-sur-Mer (CHITS). Avec 1 300 lits et places, cet hôpital du Var est, après les deux centres hospitaliers universitaires de Marseille et de Nice...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Communauté d'agglomération de Pau-Béarn-Pyrénées - Pau (Pyrénées-Atlantiques)
La chambre des comptes Nouvelle-Aquitaine publie son rapport sur la communauté d’agglomération de Pau-Béarn-Pyrénées. De nombreux sujets ont été examinés. L’exercice des compétences, les modalités d’administration, la fiabilité des comptes, la situation financière du budget principal et des budgets ...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Commune d'Épinal (Vosges)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune d’Épinal (31 740 habitants) pour les exercices 2015 et suivants. La collectivité pratique une politique de services à la population et s’attache à développer son attractivité au moyen d’ambitieuses dépenses d’aménagement et de manifestati...
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CRC GRAND EST -
Commune de Vichy (Allier)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Vichy pour les exercices 2013 à 2018, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes. Le contrôle est inte...
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES