La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du centre hospitalier de Saint-Calais (Sarthe), à partir de l’exercice 2014. Cet établissement dit « de proximité », situé dans cette ville d’un peu plus de 3 000 habitants, à 45 km du Mans, a une capacité totale (do...
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La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Créteil, préfecture du département du Val-de-Marne. Ce contrôle, conduit avant et durant le début de la crise sanitaire due au Covid-19, n’analyse pas son impact sur les finances de la commune. Li...
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Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la Société de financement et de développement de la province Sud (Promosud) pour les exercices 2016 à 2018.
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La pandémie de Covid-19, les restrictions d'activité qu'elle a entraînées et les mesures d'urgences et de soutien aux ménages et aux entreprises décidées par le Gouvernement ont eu des conséquences massives sur les finances publiques et sur la plupart des secteurs d'activité. La Cour a donc choisi d...
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La formation à la citoyenneté regroupe l’ensemble des actions publiques qui contribuent à apporter aux jeunes des connaissances relatives à la citoyenneté, promeuvent les comportements citoyens – comme le civisme et l’engagement social –, et leur offrent les cadres pour les exercer. Alors qu’elle s’...
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La Cour des comptes clôture les séries de notes parues cet automne, en publiant ce jour l’ultime volet de ses travaux consacrés aux grands enjeux structurels pour la France. Bilans à la fois enrichis et synthétiques de travaux récents ou de productions nouvelles, ces publications posent un diagnosti...
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La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Lézignan-Corbières pour les exercices 2013 à 2018.
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La Cour publie des notes faisant partie d’un ensemble de travaux menés sur plusieurs grandes politiques publiques, qui identifient à la fois les principaux défis auxquels seront confrontés les décideurs publics au cours des prochaines années, et les leviers susceptibles de les relever. Dans le prolo...
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La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé les comptes et la gestion de l'association « Le Clos du Nid » pour les exercices 2016 à 2018.
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La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Prades pour les exercices 2014 et suivants. La chambre a examiné les caractéristiques de la commune en tant que ville-centre de l’intercommunalité, la gestion des ressources humaines, la...
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