162 résultats pour “reconversion militaire”

Rapport d'observations définitives Membre de la Métropole Européenne de Lille, la commune de Tourcoing (Nord), qui compte 98 126 habitants en 2021, dispose d’un budget de près de 112,4 M€ en dépenses de fonctionnement. Sa population, relativement jeune (45 % ont moins de 30 ans), a a...

La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a procédé à l’examen de la gestion de la politique culturelle de la Région Île-de-France, pour les exercices 2014 et suivants. Lire "le rapport en bref"

La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé les comptes et la gestion du pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) du Pays des Portes de Gascogne pour les exercices 2014 et suivants.

La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat mixte pour la valorisation touristique du Pic du Midi de Bigorre pour les exercices 2014 et suivants.

Rapport d'observations définitives Créée au 1er janvier 2017, la communauté d’agglomération de la Baie de Somme est née de la fusion des communautés de communes de l’Abbevillois, de la Baie de Somme Sud et de la Région d’Hallencourt. Composée de 43 communes, elle compte 49 200 habitants, dont ...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Décines‑Charpieu pour les exercices 2014 et suivants. . Le contrôle est intervenu avant la déclaration de l’état d’urgence sanitaire l...

Rapport d'observations définitives Ancienne ville minière en déclin démographique, la commune d’Anzin (Nord), située au nord-ouest de Valenciennes, compte 13 400 habitants au sein d’une vaste aire urbaine de près de 370 000 habitants.

Rapport d'observations définitives Le pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) des communautés de communes du sud de l’Aisne regroupe, depuis 2017, deux établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) comptant environ 70 000 habitants. Créé en 2002 sous la forme d’un syndicat mi...

La chambre régionale des comptes La Réunion publie le rapport d'observations définitives consacré au contrôle des comptes et de la gestion de la commune du Port des exercices 2015 et suivants.

À la demande de l'Assemblée nationale, la Cour a enquêté sur les relations entre l'État et ses opérateurs, une catégorie d’organismes chargés d’une mission de service public suivis dans les lois de finances depuis quinze ans. Ces près de 500 entités ont reçu en 2019 des financements de l’État à haut...