184 résultats pour “piscine”

Le syndicat mixte chauffage urbain de Corte, créé par la collectivité de Corse et la commune de Corte en 2004, a pour objet statutaire de produire et distribuer de l’énergie thermique au moyen d’une chaufferie fonctionnant au bois et d’un réseau de chaleur implantés sur le territoire de la commune d...

La chambre publie le 10 mars 2021 son rapport d’observations définitives sur la gestion de la commune de Malestroit (Morbihan) pour les années 2014 et suivantes, dans le cadre du programme qu’elle consacre au contrôle de petites collectivités rencontrant des difficultés financières.

Le contrôle de la chambre régionale des comptes s’est notamment intéressé à la politique culturelle de la ville et plusieurs sujets abordés : - L’offre culturelle particulièrement riche et des dépenses culturelles élevées - Les relations de partenariat à approfondir - La poursuite de la mutuali...

La chambre régionale des comptes Bretagne a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’association Lorient Grand Large, depuis 2016. Elle publie son rapport le 9 septembre 2021.

La commune de Saint-Laurent connait un vieillissement de sa population, axée essentiellement sur l'activité agricole. Elle bénéficie de l'attractivité économique de l'agglomération agenaise.

La chambre régionale des comptes Île-de-France a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Villeneuve-Saint-Georges entre 2014 et aujourd’hui. Lire "le rapport en bref"

La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé les comptes et la gestion du pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) du Pays des Portes de Gascogne pour les exercices 2014 et suivants.

La chambre publie le 19 juillet 2021 son rapport d’observations définitives sur la gestion de la communauté de communes de la Côte d’Emeraude (Côtes-d’Armor). La communauté de communes de la Côte d’Émeraude, compte 30 813 habitants en 2020 et regroupe neuf communes. L’établissement se positio...

Les réseaux de chauffage urbain entrent dans le cadre de la politique européenne et française de réduction des gaz à effet de serre et représentent l'un des instruments de la transition énergétique. Ils font l'objet d'une enquête commune de la Cour des comptes et des chambres régionales portant sur ...

La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé sur la période 2014 à 2019, les comptes et la gestion de la commune d’Antony située dans le département des Hauts-de-Seine. Elle a notamment examiné la qualité de l’information budgétaire et comptable, la situation financière, la gestion de...