126 résultats pour “chambre agriculture”

La chambre régionale des comptes Hauts-de-France publie la synthèse annuelle 2020 des suites données par les collectivités locales aux recommandations formulées à l’issue de ses contrôles (Art. L. 243-9 CJF) pour la campagne 2018-2019. 

Rapport d'observations définitives Le pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) du pays de Thiérache, dont le siège est à Vervins (Aisne), regroupe quatre établissements publics de coopération intercommunale comptant environ 73 000 habitants. Né de la transformation du syndicat mixte du pays...

Rapport d'observations définitives La Somme est l’un des cinq départements de la région Hauts-de-France. Il est constitué de 23 cantons, représentés par 46 élus au conseil départemental. L’organisation administrative actuelle comprend cinq directions générales adjointes, sous l’autorité d’un directe...

Rapport d'observations définitives Le pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) du pays du Cambrésis regroupe trois établissements publics de coopération intercommunale comptant environ 165 000 habitants. Né de la transformation du syndicat mixte du pays du Cambrésis, il a été créé par...

Rapport d'observations définitives Comme l’ensemble des centres communaux d’action sociale (CCAS), celui de Saint-Pol-sur-Ternoise (Pas-de-Calais) est un établissement public administratif rattaché à la commune, disposant d’une autonomie administrative et financière, même si la subvention municipal...

Rapport d'observations définitives L’association pour la gestion et le développement de la maison de retraite Saint-Antoine gère un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes de 126 places, dont une unité de vie Alzheimer, à Desvres (Pas-de-Calais).

Rapport d'observations définitives Le syndicat mixte Lys Audomarois (Pas-de-Calais) regroupe la communauté d’agglomération du pays de Saint-Omer et la communauté de communes du pays de Lumbres, sur un territoire de près de 130 000 habitants.

Rapport d'observations définitives L’association « Plan Séquence », dont le siège est à Arras (Pas-de-Calais), a pour objet la promotion et la diffusion du cinéma d’art et d’essai, ainsi que l’éducation à l’image de différents publics.

Rapport d'observations définitives Issue de la fusion au 1er janvier 2017 de deux établissements publics de coopération intercommunale préexistants, la communauté d’agglomération du Saint-Quentinois (Aisne) s’étend sur 39 communes, regroupant près de 83 000 habitants, et dispose d’un budget con...