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Chambre d'agriculture de la Nouvelle-Calédonie
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes a examiné les suites données par la chambre d'agriculture de la Nouvelle-Calédonie (CANC) au rappel d'obligation juridique et aux 6 recommandations formulées dans son rapport d'observations définitives du 17 mai 2016.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
La chambre et ses stagiaires
Malgré une organisation fortement perturbée par la crise sanitaire, la chambre a entendu poursuivre sa tradition d’accueil de stagiaires tout au long de cette période singulière. Consciente des difficultés rencontrées par les étudiants en raison du contexte, elle a donc ouvert ses portes à trois sta...
CRC BRETAGNE -
Chambre de métiers et de l'artisanat (Tarn-et-Garonne)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la chambre de métiers et de l'artisanat du Tarn-et-Garonne (CMA82) pour les exercices 2014 et suivants.
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CRC OCCITANIE -
Chambre de commerce et d’industrie (CCI) du Tarn
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la chambre de commerce et d’industrie (CCI) du Tarn, pour les exercices 2014 et suivants.
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CRC OCCITANIE -
Chambre consulaire interprofessionnelle de Saint-Martin (CCISM)
Avis budgétaire n° 2021-0004 - budget primitif de 2020 La préfète déléguée auprès du représentant de l’État à Saint-Martin a saisi la chambre territoriale des comptes afin qu’elle constate l’absence d’équilibre réel du budget primitif de 2020 de la chambre consulaire interprofessionnelle de Saint-M...
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CTC SAINT-MARTIN -
La chambre a installé une nouvelle magistrate
Le 2 février 2021, à 11h dans ses locaux, la chambre a procédé à l'installation d'une nouvelle magistrate, Mme Emmanuelle Borel, première conseillère.
CRC BRETAGNE -
Chambre de commerce et d’industrie territoriale (CCIT) du Gard
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la chambre de commerce et d’industrie territoriale (CCIT) du Gard pour les exercices 2016 et suivants.
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CRC OCCITANIE -
Le costume professionnel des magistrats de chambres régionales des comptes
En France, les membres des juridictions judiciaires (y compris leurs auxiliaires dont les plus connus sont les avocats) et des juridictions administratives financières (Cour des comptes et chambres régionales et territoriales des comptes) portent la robe. Ils conservent ainsi les traditions des parl...
CRC BRETAGNE -
Chambre de commerce et d’industrie territoriale (CCIT) du Cantal à Aurillac
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la chambre de commerce et d’industrie territoriale (CCIT) du Cantal pour les exercices 2013 à 2018, en veillant à intégrer, autant que possible, les...
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Chambre de commerce et d'industrie territoriale (CCIT) de l'Aude (Aude)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la chambre de commerce et d’industrie territoriale (CCIT) de l’Aude à compter de l’exercice 2017. Née de la fusion de la chambre de commerce et d’industrie (CCI) de Carcassonne et de celle de Narbonne au 1er janvi...
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CRC OCCITANIE