La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, sur la période 2014-2020, Briançon, commune de 12 000 habitants dans le département des Hautes-Alpes. La chambre relève la nette amélioration de la situation financière de la commune. Elle relève également que la gestion en rég...
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La communauté urbaine d’Arras (Pas-de-Calais), créée en 1998, constitue une intercommunalité de 46 communes et compte 108 347 habitants. En 2021, elle dispose d’un budget de fonctionnement consolidé de 161,2 M€. La construction de l’intercommunalité se poursuit et l’intégration communautaire progre...
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La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Bruyères (3 130 habitants). Centre-bourg de la communauté de communes de Bruyères Vallons des Vosges, à mi-chemin entre Épinal et Saint-Dié-des-Vosges, elle dispose de différents services à la populatio...
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La commune d’Auby (Nord), située au cœur du bassin minier et membre de la communauté d’agglomération du Douaisis, compte environ 7 300 habitants et s’appuie sur un budget de 11,5 M€ en dépenses de fonctionnement en 2021, nettement supérieur à celui des communes de sa strate. Ce consta...
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Dotée d'une dénomination à fort identifiant géographique, la communauté de communes Sologne des Rivières (CCSR) s'est initialement construite autour de neuf communes. Elle n'en compte plus que sept aujourd'hui après les retraits de Loreux en 2012 et de Marcilly-en-Gault en 2018. Ces départs comme la...
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Le présent rapport (tome 2) s’inscrit exclusivement dans le cadre d’une enquête régionale de la chambre sur les conséquences de la crise sanitaire sur les délégations de service public. Il est concomitant au rapport portant sur la gestion de la communauté d’agglomération du Caudrésis et du Catésis (...
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La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Mayenne (53) à compter de l’année 2016.
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Le « Parc départemental de nature et de loisirs d’Olhain » a été créé en 1972 par le département du Pas-de-Calais sous forme d’une régie personnalisée à autonomie financière, dont les derniers statuts ont été déposés en 2006.
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La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du comité des œuvres sociales du département de la Seine-Maritime pour les exercices 2014 à 2018.
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Issue d’une fusion décidée à la suite de l’entrée en vigueur de la loi NOTRe, la communauté de communes Senlis Sud Oise (CCSSO) rassemble environ 25 000 habitants au sein de 17 communes.
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