861 résultats pour “convention collective eau assainissement”

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de Rodez agglomération pour les exercices 2012 et suivants. Le contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête régionale menée par la chambre sur le thème des villes moyennes d’Occitanie, dont l’objectif est d’appréhe...

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes du Grand-Figeac (CCGF) pour les exercices 2012 et suivants. Le contrôle s'inscrit dans le cadre d'une enquête régionale menée par la chambre sur le thème des villes moyennes d'Occitanie, ...

La chambre régionale des comptes a examiné la gestion de la communauté d’agglomération de l’Albigeois pour les exercices 2012 et suivants. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête régionale de la chambre dédiée aux villes moyennes. Les compétences de la communauté d’agglomération en matière...

La chambre publie le 29 septembre 2020 son rapport d’observations définitives sur la gestion de la commune de Coray (Finistère), depuis 2013. Située à proximité de Quimper, Coray est membre de la communauté de communes de Haute-Cornouaille. Avec une population de 1 903 habitants, plutôt jeune e...

La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé les comptes et la gestion de Montpellier Méditerranée Métropole (3M) à compter de l’exercice 2013, dans le cadre d’une enquête nationale relative aux métropoles.

Rapport d'observations définitives Sous-préfecture du département de l’Oise, la commune de Senlis comptait 14 590 habitants en 2016. Elle employait 375 agents et disposait d’un budget de fonctionnement de 27 M€ en 2017.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a examiné les comptes et la gestion de la commune d'Aubenas pour les exercices 2011 à 2016. Le contrôle étant intervenu avant la crise sanitaire, l’impact de cette dernière n’a pas été examiné.

La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé, pour les exercices 2014 et suivants, au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes des Pyrénées audoises (CCPA). Le contrôle a porté sur les compétences et l’intégration communautaires, sur la fiabilité des comptes, et sur...

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Rodez pour les exercices 2013 et suivants. Le contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête régionale menée par la chambre sur le thème des villes moyennes d’Occitanie, dont l’objectif est d’appréhe...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion, à partir de 2014, de la communauté urbaine de Lyon puis de la métropole de Lyon, dans le cadre d’une enquête nationale associant la Cour des comptes et les chambres régionales des comptes et por...