51 résultats pour “Commune d'Aix en provence”

La chambre régionale des comptes Bretagne publie son rapport d’observations définitives sur le contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Brest (Finistère) depuis 2012. Outre la gouvernance et la situation financière, la gestion de la restauration collective a été examinée dans le cadre ...

La chambre publie le 27 février 2019 son rapport d’observations définitives sur la gestion de la commune de Guichen (Ille-et-Vilaine), pour les exercices 2013 et suivants. Dans le cadre de sa participation à une enquête nationale, la chambre a notamment examiné la gestion, par la commune, ...

La chambre publie un rapport d’observations définitives sur la gestion de la commune de Douarnenez (Finistère) pour les exercices 2012 et suivants. Ce contrôle s’inscrit notamment dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières sur l’exercice, par les communes, de leurs compétenc...

La chambre régionale des comptes Bretagne publie son rapport d’observations définitives sur le contrôle des comptes et de la gestion de la commune d'Hennebont (Morbihan) depuis 2012. Ce contrôle a été diligenté notamment dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières sur l’exerci...

La chambre régionale des comptes Bretagne publie son rapport d’observations définitives sur le contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Ploeren (Morbihan) depuis 2012. Des contrôles de la chambre portant sur des communes de moins de 10 000 habitants ont antérieurement fait l’obje...

La chambre régionale des comptes Bretagne publie son rapport d’observations définitives sur le contrôle des comptes et de la gestion de la commune de La Trinité-Surzur (Morbihan) depuis 2013. Les contrôles de la chambre peuvent porter sur des communes de moins de 10 000 habitants et d’autres ...

La chambre publie un rapport d’observations définitives sur la gestion de la commune de Ploumagoar pour les exercices 2013 et suivants. D’autres communes de la même state démographique sont venues précédemment au contrôle de la chambre, comme Ploeren dans le Morbihan ou encore Montfort-sur-Meu en I...

La chambre publie un rapport d’observations définitives sur la gestion de la commune de Cintré (Ille-et-Vilaine) pour les exercices 2013 et suivants. D’autres communes de moins de 5000 habitants sont précédemment venues au contrôle de la juridiction, comme Roscoff (Finistère), La Trinité-Surzur et G...

La chambre publie le 20 février 2019 son rapport d’observations définitives sur la gestion de la commune de Guémené-sur-Scorff (Morbihan), pour les exercices 2013 et suivants. Située dans l’ouest du Morbihan, membre de la communauté de communes du Roi Morvan, Guémené-sur-Scorff se caractérise par un...

La chambre publie un rapport d’observations définitives sur la gestion de la communauté de communes du Pays Bigouden Sud (CCPBS), pour les exercices 2014 et suivants. Cet établissement public de coopération intercommunale (EPCI), créé en 1993 et situé à la pointe du Finistère-Sud, regroupe douze com...