-
Communauté d'agglomération Annemasse-les-Voirons (Haute-Savoie) - La mobilité transfrontalière genevoise
Audit de performance sur la mise en œuvre des mesures d’accompagnement au Léman Express. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête commune avec la Cour des comptes de la République du canton de Genève et la Cour des comptes du canton de Vaud sur le thème la mobilité transfrontalière. Pour év...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Communauté d'agglomération Thonon Agglomération (Haute-Savoie) - La mobilité transfrontalière genevoise
Audit de performance sur la mise en œuvre des mesures d’accompagnement au Léman Express. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête commune avec la Cour des comptes de la République du canton de Genève et la Cour des comptes du canton de Vaud sur le thème la mobilité transfrontalière.
Voir la publication
4
4 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Première audience publique de la Cour d’appel financière
La Cour d’appel financière (première chambre) se réunira en audience publique le vendredi 22 décembre 2023 à 10 heures, 13 rue Cambon - Paris, pour juger un appel formé contre l’arrêt de la chambre du contentieux de la Cour des comptes « Société Alpexpo » du 11 mai 2023. La formation de jugement se...
COUR DES COMPTES -
Communauté de communes du Pays de Bitche (Moselle)
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de la communauté de communes de Bitche (CCPB), qui rassemble 46 communes et près de 35 000 habitants, pour les exercices 2018 et suivants. Sa situation financière est confortable, alors que la CCPB a réalisé des investis...
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Le guichet unique électronique des formalités des entreprises : un projet à sécuriser
Depuis 1981, sept réseaux de centres de formalités des entreprises (CFE) permettaient aux entreprises d’effectuer les formalités relatives à leur création, aux modifications de leur situation et à la cessation de leur activité. Poursuivant un objectif de simplification, la loi PACTE a prévu la mise ...
Voir la publication
3
3 Documents
COUR DES COMPTES -
Centre hospitalier spécialisé (CHS) psychiatrique du Gers
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle de gestion du centre hospitalier spécialisé (CHS) psychiatrique du Gers, situé à Auch, pour les exercices 2016 et suivants.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC OCCITANIE -
Commune des Gets (Haute-Savoie). Enquête : L'adaptation des stations de montagne au changement climatique
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune des Gets pour les exercices 2017 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes. Ce contrôle s’i...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Retour en images sur l’audience solennelle du 8 décembre 2023 de la chambre régionale des comptes Normandie
La chambre régionale des comptes Normandie a tenu son audience solennelle le 8 décembre 2023, en présence de nombreux représentants institutionnels.
CRC NORMANDIE -
Communauté de communes Faucigny-Glières (Haute-Savoie) - La mobilité transfrontalière genevoise
Audit de performance sur la mise en œuvre des mesures d’accompagnement au Léman Express. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête commune avec la Cour des comptes de la République du canton de Genève et la Cour des comptes du canton de Vaud sur le thème la mobilité transfrontalière.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune d'Andrézieux-Bouthéon (Loire)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail au contrôle des comptes et de la gestion de la commune d’Andrézieux-Bouthéon depuis l’exercice 2018.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES