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Établissement public interdépartemental de la Dordogne (Épidor) (Dordogne)
Créé en 1991 entre les départements de la Dordogne, de la Gironde, de la Corrèze, du Lot, du Puy-de-Dôme et du Cantal, l’« établissement public interdépartemental de la Dordogne » – ou « Épidor » – couvre un territoire de 24 000 km², soit 1/3 du bassin Adour-Garonne, et est chargé de promouvoir un d... Voir la publication 11 Document
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Syndicat mixte d’aménagement de l’Arve et de ses affluents (Haute-Savoie)
La chambre régionale des comptes d’Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat mixte d’aménagement de l’Arve et de ses affluents (SM3A) pour les exercices 2017 à 2021. Voir la publication 33 Documents
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Établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) du Canton de Saint-Cyprien (Dordogne)
L’Ehpad du Canton de Saint-Cyprien en Dordogne dispose d’une capacité de 80 lits et d’une unité dédiée à la prise en charge de personnes âgées atteintes de maladies neuro-dégénératives. Le prochain projet d’établissement devra comprendre un volet sur la prise en charge des personnes handicapées viei... Voir la publication 11 Document
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Communauté d'agglomération du bassin d'Aurillac (Cantal) - Aéroport - enquête maillage aéroportuaire
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac pour les exercices 2017 et suivants. Les investigations ont porté plus particulièrement sur les t... Voir la publication 44 Documents
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Avis budgétaire - Dépense obligatoire - Commune de Poindimié
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie publie un avis budgétaire relatif à la commune de Poindimié. CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Poindimié (Nouvelle-Calédonie)
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie à rendu un avis budgétaire n° 2023-0001 relatif à la commune de Poindimié. Voir la publication 11 Document
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Commune de Doussard (Haute-Savoie)
Le préfet de Haute-Savoie a saisi la chambre régionale des comptes sur le fondement de l'article L. 1612-2 du code général des collectivités territoriales, au motif que le budget primitif pour 2023 de la commune de Doussard n'a pas été adopté dans le délai fixé à l'article L. 1612-2 précité. Voir la publication 11 Document
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Communauté d'agglomération de Mont-de-Marsan (Landes)
Avis de contrôle budgétaire 2023-0096, budget primitif 2023, Article L. 1612-2 du code général des collectivités territoriales. La préfète des Landes a saisi en avril la chambre régionale des comptes en application du code général des collectivités territoriales afin que cette dernière, dans le dé... Voir la publication 11 Document
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Société anonyme pour la gestion et l’animation du parc de loisirs de Saint-Cyr (Vienne)
La chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine a contrôlé la société anonyme d’économie mixte Gestion Animation Parc de Loisirs, dite SEM SAGA qui gère pour le syndicat mixte pour l’Aménagement du Seuil du Poitou, la base de loisirs de Beaumont-Saint-Cyr située dans la Vienne, qui comprend un c... Voir la publication 11 Document
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