Accueil
25567 résultats pour “patrimoine personnel du president Macron”
Résultats par page
TRIER PAR :
-
Jean-Philippe Vachia, nouveau président de chambre, sera affecté à la présidence de la 4e chambre
Jean-Philippe Vachia, conseiller maître, a été nommé président de chambre à la Cour des comptes lors du conseil des ministres du 25 septembre 2013. Didier Migaud, Premier président, a décidé de l’affecter à la présidence de la 4e chambre. Cette affectation sera effective après son installation lors ...
COUR DES COMPTES -
Les comptes et la gestion des services de la présidence de la République (exercice 2010)
Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, et Jean-Pierre Bayle, président de chambre, ont présenté "Le contrôle des comptes et de la gestion 2010 des services de la présidence de la République", lundi 25 juillet 2011.
Voir la publication
3
3 Documents
COUR DES COMPTES -
Les comptes et la gestion des services de la présidence de la République (exercice 2008)
Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes, a rendu public les "Résultats du contrôle de la Cour sur les comptes et la gestion 2008 des services de la présidence de la République" jeudi 16 juillet.
Voir la publication
3
3 Documents
COUR DES COMPTES -
Les comptes et la gestion des services de la présidence de la République (exercice 2014)
La Cour des comptes a rendu public, le 15 juillet 2015, après remise au Président de la République, son rapport sur les comptes et la gestion des services de la présidence de la République pour l’exercice 2014. La Cour contrôle les comptes et la gestion de ces services depuis 2009. Comme chaque anné...
Voir la publication
1
1 Document
COUR DES COMPTES -
Evelyne Ratte, nouvelle présidente de chambre, affectée à la présidence de la 7ème chambre de la Cour des comptes
Evelyne Ratte, conseillère maître, a été nommée présidente de chambre à la Cour des comptes lors du Conseil des ministres du 23 janvier. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, a décidé de l’affecter à la présidence de la septième chambre de la Cour. Cette affectation sera effective...
COUR DES COMPTES -
Les comptes et la gestion des services de la présidence de la République (exercice 2013)
La Cour des comptes a rendu public, le 15 juillet 2014, après transmission au Président de la République, son rapport sur les comptes et la gestion des services de la présidence de la République pour l’exercice 2013.
Voir la publication
1
1 Document
COUR DES COMPTES -
Les comptes et la gestion des services de la présidence de la République (exercice 2015)
La Cour des comptes rend public, le 19 juillet 2016 son rapport sur les comptes et la gestion des services de la présidence de la République pour l’exercice 2015. La Cour procède à ce contrôle chaque année depuis 2009. Elle y examine la régularité des comptes et leur évolution par rapport à l’exerci...
Voir la publication
1
1 Document
COUR DES COMPTES -
Décès de Philippe Séguin, Premier président
La Cour des comptes et l'ensemble des juridictions financières remercient les très nombreuses institutions françaises et étrangères et tous les citoyens qui leur ont fait part de leur grande tristesse à la suite du décès de Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes, président...
Voir la publication
0
0 Documents
COUR DES COMPTES -
Le coût du dossier médical personnel depuis sa mise en place
La Cour des comptes rend public, mardi 19 février 2013, un rapport sur le coût du dossier médical personnel (DMP) commandé par la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire de l’Assemblée nationale en application de l’article L. 58-2 de la loi organique sur les lois de...
Voir la publication
1
1 Document
COUR DES COMPTES -
Association du comité des œuvres sociales du personnel du département du Tarn (Albi)
Examen de la gestion - Exercices 2007 et suivants
Voir la publication
2
2 Documents
CRC OCCITANIE