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Société d'économie mixte Territoires du Val-de-Seine (Sem TVS) (Yvelines)
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Centre hospitalier de Carnelle - Saint-Martin-du-Tertre (Val-d'Oise)
Dans le cadre de son activité de moyen séjour, le centre hospitalier (CH) de Carnelle accueille des patients préalablement pris en charge dans les services de court séjour d’établissements de santé du territoire ou de l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP), conformément aux objectifs du p...
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Centre hospitalier d'Arpajon (Essonne)
La chambre régionale des comptes Île-de-France publie ce jour un rapport relatif à la gestion du centre hospitalier d’Arpajon (Essonne). Cet établissement est membre du groupement hospitalier de territoire (GHT) « Île-de-France Sud » qui rassemble également le centre hospitalier du Sud francilien à ...
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Agence de développement et de réservation touristique de Seine-et-Marne (ADRT 77)
La chambre régionale des comptes a contrôlé la gestion de l’Agence de développement et de réservation touristiques de Seine-et-Marne (ADRT 77), également appelée Seine-et-Marne tourisme (SMT). Celle-ci exerce des activités non lucratives et aussi lucratives. Au titre des compétences déléguées par l...
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Centre hospitalier de Marne-la-Vallée - Jossigny (Seine-et-Marne)
Le centre hospitalier de Lagny-Marne-la-Vallée (LMLV) est situé sur un territoire en pleine expansion économique et démographique, mais dont les indicateurs de santé sont dégradés. A partir de 2005, avec les établissements de Meaux et Coulommiers il a constitué un groupement de coopération sanitaire...
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Communauté d'agglomération Roissy Pays de France (Seine-et-Marne/Val-d'Oise) - Gestion du centre nautique "Plaine Oxygène"
Dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières relative à la gestion des piscines et des centres aquatiques publics, la chambre régionale des comptes Île‑de-France a examiné la gestion du centre nautique « Plaine Oxygène », situé sur le territoire de la commune du Mesnil-Amelot e...
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Communauté de communes Plaines et Monts de France (Seine-et-Marne) - Gestion du centre nautique "Plaine Oxygène"
Dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières relative à la gestion des piscines et des centres aquatiques publics, la chambre régionale des comptes Île‑de-France a examiné la gestion du centre nautique « Plaine Oxygène », situé sur le territoire de la commune du Mesni...
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Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU) - Cahier n°1
La chambre régionale des comptes a examiné, sur les exercices 2012 et suivants, l’économie de la concession parisienne de distribution de chaleur confiée à la Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU). La CPCU a été créée en 1928 pour exécuter le contrat de concession de distribution de chale...
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Centre hospitalier de Versailles - Cahier n°2 (Yvelines)
Le centre hospitalier (CH) de Versailles a été reconstruit au début des années 80 sur le territoire de la commune voisine du Chesnay. L’essentiel des activités nécessitant l’accès à un plateau technique (court séjour et urgences) y sont réalisées (hôpital Mignot). Les activités de soins de suite et ...
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Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne (Sifurep)
Dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières sur la gestion des opérations funéraires, la chambre régionale des comptes Île-de-France a contrôlé la gestion du syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne (Sifurep) depuis 2012. Créé en 1926, ce syndicat mixte fermé c...
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