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Commune d'Ornans - Association amicale du personnel (Doubs)
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Comité d'action sociale des personnels communaux de l'agglomération dijonnaise (CAS) (Côte-d'Or)
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Commune de Sens (Yonne)
Comptant 25 000 habitants, Sens est la deuxième commune du département de l’Yonne (89). Sur la période 2012-2016, la commune a vécu plusieurs évolutions notables qui ont eu un impact sur ses finances : - le transfert de la compétence « éclairage public » à la commun...
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Commune de Saint-Claude (Jura)
Pour la CRC Bourgogne-Franche-Comté, qui en a étudié la gestion de 2011 à 2015, la situation financière de la commune de Saint-Claude reste précaire sur toute cette période. Entre 2011 et 2015, les charges de gestion diminuent (1,3 %) du fait du transfert à la communauté de communes du conservatoir...
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Communauté d'agglomération du Grand Sénonais (Yonne)
La communauté d’agglomération du Grand Sénonais (CAGS) créée le 1er janvier 2016, regroupe depuis cette date 27 communes déjà membres de la communauté de communes du Sénonais pour la plupart, membres de la communauté de communes du Villeneuvien pour les autres.
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Centre hospitalier de Mâcon (Saône-et-Loire)
Le centre hospitalier de Mâcon (CH de Mâcon), établissement de référence pour le territoire de santé du sud de la Saône-et-Loire, dessert une population de 210 000 habitants. Deux tiers des patients du centre hospitalier sont originaires de Mâcon et de son agglomération et 25 % sont i...
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Syndicat mixte d'énergies (Syded) du Doubs
La chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat mixte d’énergies du Doubs (Syded), entre 2010 et la période la plus récente. Organisme de création récente (par rapport à ses homologues de la région Bourgogne‑Franche-Comté), le Syded s’est pr...
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Communauté d'agglomération du Grand Dole (Jura)
La chambre régionale des comptes de Bourgogne-Franche-Comté a procédé à l'examen des comptes et de la gestion de la communauté d'agglomération du Grand Dole concernant les exercices 2011 et suivants.
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Centre hospitalier de la Haute Côte-d'Or
Sur un territoire rural et peu attractif pour les praticiens hospitaliers, l’Agence régionale de santé (ARS) Bourgogne-Franche-Comté a créé au 1er janvier 2015 le centre hospitalier de la Haute Côte-d’Or (CH HCO) par fusion de deux établissements publics de santé en déséquilibre financier avéré...
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Communauté de communes du Pays d'Héricourt (Haute-Saône)
La chambre régionale des comptes de Bourgogne - Franche-Comté a procédé à l’examen des comptes et de la gestion de la communauté de communes du Pays d'Héricourt concernant les exercices 2011 à 2015.
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