23 résultats pour “territoires”

Dans le cadre d’une enquête thématique nationale pilotée par la Cour des comptes portant sur la contribution des usagers au financement des transports collectifs urbains, la chambre a examiné sur les exercices 2015 et suivants, la gestion de Sytral Mobilités. Cette enquête fait l’objet du présent ra...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de la communauté de communes des Portes de Meuse (CCPM) pour les exercices 2019 et suivants. Cet établissement public de coopération intercommunale d’un peu plus de 16 000 habitants regroupe 51 communes rurales dont Bure,...

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion des exercices 2017 à 2023 du centre hospitalier spécialisé de Mirecourt.   Unique établissement public de prise en charge psychiatrique du département des Vosges, le centre hospitalier constitue un élément de répon...

La communauté de communes Osartis-Marquion regroupe 49 communes et compte 42 651 habitants. Cet établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre est né en 2014 de la fusion des communautés de communes d’Osartis et de Marquion. L’intercommunalité exerce...

Depuis 2011, les Antilles sont exposées aux échouements réguliers de sargasses qui entrainent des effets sanitaires, socio-économiques et environnementaux importants et néfastes. Les chambres régionales et territoriales des comptes ont souhaité savoir comment les collectivités territoriales des...

Le contrôle s’inscrit dans le cadre de la formation commune aux juridictions financières portant sur la prise en charge par l’État et les collectivités territoriales des conséquences des tempêtes Alex et Aline dans les vallées des Alpes-Maritimes.

Avec un âge moyen de 23 ans, la population de Mayotte est jeune. 20 % d’entre elle est scolarisée dans l’une des écoles publiques de l’archipel. À l’inverse de la France hexagonale qui connaît un recul du nombre d’élèves, Mayotte a enregistré une augmentation de 22 % du nombre d’inscrits à...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre d’une enquête nationale portant sur l’accueil des élèves dans les écoles primaires publiques, au contrôle des comptes et de la gestion, pour les exercices 2020 et suivants, des communes d’Anglards-de-Saint-Flour et de Vab...

Créée le 21 juillet 1993, l’association pour la formation et le développement maritime et aquacole à Mayotte (AFODEMAM) est une association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901. Elle a pour mission générale d’oeuvrer à la conception et à la promotion des enseignements par l’école ...