Publications

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail 2024, au contrôle de la société par actions simplifiées (SAS) ASVEL Basket pour les exercices 2018 / 2019 à 2022 / 2023.

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Giromagny pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune du Bailleul (1 214 habitants), située dans la Sarthe et membre de la communauté de communes du Pays Sabolien, pour les exercices 2019 et suivants. Le contrôle a porté sur la situation f...

Fondée en 1996, l'Ageval est un acteur historique du Hainaut et du Valenciennois en matière d’insertion par l’économie. En 2023, 852 contrats à durée déterminée d’insertion ont permis à des demandeurs d’emploi de bénéficier de mesures d’accompagnement dans le cadre d’ateliers et de chantiers d’inser...

La chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté publie sa synthèse annuelle sur les actions entreprises par les organismes en réponse aux 52 recommandations formulées dans les 26 rapports d'observations définitives (ROD)  notifiés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2024. Seuls les ROD c...

La société Nouvelle-Aquitaine THD, en charge du déploiement de la fibre optique dans les zones rurales de Nouvelle-Aquitaine, est confrontée à des défis financiers et organisationnels majeurs qui mettent en péril la pérennité du projet.  Lire aussi le rapport de la CRC NA sur le SM Périgord numériq...

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2019, la gestion de la communauté d'agglomération Évreux Portes de Normandie.

Le préfet de Haute-Savoie a saisie la chambre régionale des comptes en application de l'article L. 1612-5 du code général des collectivités territoriales, au motif que le budget 2025 du syndicat des énergies et de l’aménagement numérique de la Haute-Savoie (Syane) n'a pas été voté en équilibre réel.

Avis de contrôle budgétaire 2025-0040, Article L. 1612-2 du code général des collectivités territoriales

La gouvernance informatique du SDIS du Cher est encore en construction Le service d’information et de communication du service départemental d’incendie et de secours (SDIS) du Cher est bien organisé et sa sécurité physique est assurée. Il devra néanmoins veiller à anticiper les départs à la retrait...