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Publications
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Centre hospitalier Saint-Morand d'Altkirch (Haut-Rhin)
Arrêt n° S 2016-3855 - Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes Alsace
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COUR DES COMPTES -
École nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers (ENSOSP)
Arrêt n° S-2016-3859 - Exercice 2012
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COUR DES COMPTES -
Agence pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques de la Guadeloupe
Arrêt n° S-2016-3863 - Exercice 2013
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COUR DES COMPTES -
Commune - Pont-l'Abbé-d'Arnoult (Charente-Maritime)
Jugement
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Office de tourisme intercommunal de l'Oriente (Haute-Corse)
Avis de contrôle budgétaire
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CRC CORSE -
Communauté d'agglomération Grand Paris Seine Ouest (GPSO) (Hauts-de-Seine)
Après un premier rapport consacré à la situation financière de la Communauté d’agglomération Grand Paris Seine Ouest (GPSO), la chambre régionale des comptes (CRC) d’Île-de-France rend public un rapport sur la gestion du stationnement urbain par cette communauté d'agglomération depuis 2010. Il a été...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune d'Argenteuil - Gestion des ressources humaines (Val d'Oise)
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a examiné la gestion des ressources humaines d’Argenteuil (Val d’Oise) depuis 2010, dans un rapport mis en ligne aujourd’hui.
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Communauté d'agglomération de Paris Vallée de la Marne (Seine-et-Marne)
CGCT, articles L. 1612-13 et L. 1612-5 Avis de contrôle budgétaire
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune - Floirac (Gironde)
Rapport d'observations définitives
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Commune - Marmande (Lot-et-Garonne)
Rapport d'observations définitives
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE