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Association Festival de la Chaise-Dieu (43) - rapport d'observations définitives 2016
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Office de tourisme d'Honfleur (Calvados)
Rapport d'observations définitives
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CRC NORMANDIE -
Commune de Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)
Avis de contrôle budgétaire CGCT, article n° L. 1612-14-1 Compte administratif de 2015
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CRC GUADELOUPE -
Centre communal d'action sociale (CCAS) de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
Jugement des comptes 2010 à 2012
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Centre hospitalier de Saumur (Maine-et-Loire)
Sur la période contrôlée, le positionnement du centre hospitalier de Saumur apparaît stabilisé, avec une offre d’abord fondée sur la médecine et l’obstétrique, secteurs où l’établissement domine le territoire de soins. Pour autant, s’il capte toujours plus des deux tiers de la patientèle obstétrical...
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Établissement des eaux et de l'assainissement de Saint-Martin (EEASM) (Saint-Martin)
Avis de contrôle budgétaire Budget primitif de 2016 CGCT, article LO. 6362-12
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CTC SAINT-MARTIN -
Institut de cancérologie de la Loire / Institut de cancérologie Lucien Neuwirth (42)
Enquête sur les systèmes d'informations hospitaliers - rapport d'observations définitives 2016
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune du Havre (Seine-Maritime) - Gestion du stationnement urbain et de la régie des horodateurs
Rapport d'observations définitives
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CRC NORMANDIE -
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau et d'assainissement de la Guadeloupe (SIAEAG) (Guadeloupe)
Avis de contrôle budgétaire Compte administratif de 2015 CGCT, article L. 1612-14
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CRC GUADELOUPE -
Office de tourisme intercommunal de l'Oriente (Haute-Corse)
Avis de contrôle budgétaire de l'office de tourisme intercommunal de l'Oriente
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CRC CORSE